De la succession de l'enfant naturel décédé sans postéritéimpr. Blais et Roy, 1898 - 142 pages |
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25 mars 766 du Code 769 et suivants accordé admis adultérin ou incestueux articles 769 ascendants Aubry et Rau auteurs de l'enfant bâtard bâtardise Baudry-Lacantinerie et Wahl cantons de Zurich Code civil cognats concubinat conjoint survivant contraire coutumes cujus D'Aguesseau d'héritiers décédé sans postérité décès défaut défunt Demolombe descendants des frères descendants légitimes dispositions enfant adultérin enfants légitimes enfants natu enfants naturels simples enfants nés famille légitime fant Fenet frères et sœurs germains gitimes héritiers intestat jurisprudence Justinien l'enfant natu l'enfant naturel décédé législateur légitimes ou naturels Locré loi du 25 ment mère de l'enfant mère naturels nés hors mariage parents père et mère prédécédés question règle résulte retour de l'article retour successoral romain s'exerce seigneur sénatus-consulte sera seulement Sirey sœurs légitimes sœurs naturels succéder succes successeurs irréguliers successibles succession anomale succession d'un enfant succession de l'enfant succession des enfants succession ordinaire tester texte Tribunat vulgo