Ordonnances des Rois de France de la 3e Race, recueillies par ordre chronologique...

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De l'imprimerie royale, 1734
 

Contents

FISC Voy Domaine Roy de la Couronne de France ou du
37
ESTRANGER Un qui fera entré de jour
47
Crimes A AiguesMortes le demandeur
48
des Sommaires p 57 XXIII Note
58
Ponthieu Senefchal de en Juin 1184 p
59
Procureurs du Roy des Bailliages Prevoftez cftant à la Chambre des Comptes fut autho
84
FLAGRANTDELICT Les Bourgeois de Bethune habitans de Fleurence Les Senefchaux de Tou
94
Comptes C des Reglement fait par la Chambre Chambre des Comptes de payer encore
120
Maiftre Souverain Maiftre des Monnoyes du pendant trois ans de payer limpofition
121
LANDIT LAbbé le Monaftere de S
150
Hiftoire Alzone eft bruflée par les ennemis
179
pitouls de Thouloufe affiftent aux Etats de
188
ENREGISTREMENT Lettres Royaux regiſtrées
226
VOITURIERS Ceux qui fe feront chargez de voi qui ont fouffert quelque dommage par rapport
230
Hoftel Les Maiftres des Requeftes de l
232
nant du Bailli de Vermandois le 8 dAvril
239
Maiftres ou Gardes des Ports paffages 180 Marchandifes Societé de 248 v Voy Note
244
FLANDRES Robert le Barbu Comte de Flandres affaires à luy 95 Les habitans de cette Ville
249
Domaine Treizieme Reliefs Gardes apparte Lieutenans ou autres Officiers du Roy
314
Marefchaux de France Prife pour les 326
326
Enregistrement Voy Lettres Royaux
349
blanche avec le premier reffort de ce lieu
351
Domaine Lorsquen Normandie un Commiſſaire Domaine du Roy des Regiftres de la Cham
354
cette Ordonnance il eft mandé au Prevoft
357
PONTOISE eft donné au Roy de Navarre
364
Flandres Le 4 de Juillet 1365 il y avoit une corder 272 II Amende pour une mainmile
369
VOL La peine du eft à la volonté du Juge X
376
Bourgogne Pefte en vers 1361 p
402
عاد
403
vent
412
Confervateur de la marchandiſe de Maréc 417 vins Confuls de Lille 461 Voy Lille
421
Titre Excellents Princes Robert Empereur
424
Prifon Les Caftillans commerçans dans le Royau
426
JULE Les Villes de Genrey en Montagne de Acte fe foûmet à deux Jurifdictions lune
456
FERMIERS Clofiers 328 329 330
461
biet
476
LICENTIEZ de lUniverfité dAngers
477
Lettres Royaux données dans les Requeftes
492
Procureur du Duc de Berry dAuvergne 661 volent des Pigeons 41 Les affaires qui regar
494
Parlement Les Advocats Ics Procureurs prê
512
PAIN Gain que les Boulangers doivent faire
534
ENSEIGNES Majeur Prudhommes
549
fie de fon temporel 731 Voy Eglife Gens
557
Prevost de Paris Le Roy ayant fufpendu le pou
597
pagne de Brie font exempts de la taille 219
609
Chaftelet Confirmation des privileges des Exa
610
ny en avoit point dans le mois
615
LANET Alaneto Locus de de la Vigucrie
625
PONTORSON ou PontUrfon PonsUrfonis
638
une maison de bois ou dautres maticres
657
JULIERS La Comteffe de Dame de Vierzon thedrales font fous la Sauvegarde Royale
668
Crimes Remiffion compofition moyennant
681
LANGRES LAbbaye de Molefme eft de
684
IRLANDE JeanfansTerre Roy dAngleterre
696
PARLEMENT Cour Capitale 311 Le Parle
724
HEURE L Voy Harfleur
ix
Charles Comte de Valois eftoit Lieutenant
x
Maiftres des œuvres baftiments du Roy 412 qui fe vendent au poids payent à Montpellier
xiii
Peine du talion en ufage à Saint Omer 250
xv
Lettres Royaux Lorfquun Commiffaire aura
xxi
1 Voy FrancsFiefs Advocats Le falaire des eftoit grand à Tournay
xxxvii
DES MATIERES
xxxix
Abbaye Chapitre de Coiffiacum 341 Voyez
xlvii
que PADER Paderno Locus de de la Vigue
l
Bourgogne Chagny Fief relevant de Robert
lxiv
de Sauvegarde Royale accordées à lAbbaye
lxxi
Abbeville Maire Jurez Efchevins de cette
lxxiv
84
lxxviii
CONCIERGE Conciergerie du Chaſteau
lxxxiii
CRIMINEL chargé de fes faits 142 Renvoyé
cvi
CHEVALERIE
cvii
Royaux feront appellez par le Vicomte du licu
cix
Capitaine Chaftellain Capitaine 321 Note
cx
en avouer reclamer un autre fans le confen
cxv
Capitaines des Lieuxtenans du Roy du Connê
cxix
531 Lettres Royaux données
cxxi
ESCHAALIS Privileges accordez à lAbbaye
cxxiii
609 708 Jean de
cxxv
Hiftoire Le 4 de Juillet 1365 il y avoit
cxxvi
Dons Les Francs ayant cfté décriez les Flo
cxxvii
Chevalier Les Bourgeois dAbbeville doivent
cxxxii
ISSOIRE LAbbaye de S Auftremoine dIffoire
cxxxiii
en Fevrier 1277 p 672 Le Comte de Sar
cxxxvii
Confeil Grand du Roy Charles V eftant
cxxxviii
crimes fi ce neft pour ceux de LezeMajefté
cxxxix
Comptes C des Le Roy donne commif
cxl
ment
cxli
FA La Roque de Ruppe de Fano Locus
cxlii
Note
cxliii
nouze
cxliv
deviennent
cxlv
Chevaliers Prife pour les 433 XXIX Voy Prife
cxlvii
Monnoyes Diminution des Ordonnance faite
cxlviii
Pain Voy Boulangers
clv
Fils aifné de Philippe de Valois depuis Roy
clix
Monnoyes Les Coupeurs de feront revoquez
clxi
LIVRY en Lannoy ou Launey Lettres de Sauve
clxiii
Prevoft de Paris Le Roy ayant efté informé
clxxi
Capitaines Voy Lieuxtenants du
clxxii
Parlement Arreft du Parlement par lequel
clxxiv
311
clxxvi
des Reglements pour le meftier des Boulangers
clxxvii
FERTÉSURAUBE Autreville Braoux font
clxxviii
CHEVAUCHÉES Voy Armées
clxxix
PENAUTIER Locus de Podionauterio de
clxxx
defpens des Parties 523 IV Les Juges Royaux
clxxxiii
eft deffendu aux Epingliers de Paris
clxxxiv
Greffier Voy Notaire Clerc
clxxxvi
Aide Commiffaires du Roy pour demander une dAiguesMortes pour ne pas payer les droits
clxxxvii
CHEMIN Grand chemin très ancien auprès
clxxxviii
Crimes qui emportent
clxxxix
PESTE en Bourgogne vers 1361 p 402
cxc
LODS ventes Lorfquà AiguesMortes
cxci
MESSAGES Le Seigneur de Jonville ne pourra
cxcii
Carcaffone Le Roy Jean eftant dans le Langue
cxciv
Comptes Gens des Dans des Lettres Royaux
cxcix
banni à temps Celuy qui par errcur fe fer
cc
CARESME Le fe nommoit autrefois la Paffion
cciii
PERGIE A Aufſone fi une befte séchappe
cciv
Thoulouse Les habitans de cette Ville avoient
ccv
NOTES
ccvii
BRIE Voy Champagne
ccx
Saint PierreleMouftier Le Roy créa de nou
ccxii
Forefts Voy Eaux Forests
ccxiii
CaftelMaure
ccxiv
Pader
ccxvii
Juge Royal dont la Jurifdiction seftend fur
ccxviii
Vermandois
ccxxi
FIEF Souveraineté 530 Domaine fieffé
ccxxiii
Lettres Royaux données au mois de Novembre
ccxxv
Palais Voy Table de Marbre
ccxxvi
Juges Reglements fur la Jurifdiction des Juges
ccxxix
PROMOTEUR du Roy 347
ccxxxi
Beneon 280
ccxxxvii
Carcaffone prefque depeuplée par la pefte vers 1350
ccxxxviii
FENOUILLET Voy Termenez
ccxxxix
Palatin Titre du Comte de Troyes 234
ccxlii
Vicomtes Prevofts 607 Les Vicomtes
ccxliii

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