Ordonnances des roys de France de la troisième race: Ordonnances de Charles VI. données depuis le commencement de l'année 1383. jusqu'à la fin du règne de ce prince, avec supplements. 1745-77

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Imprimerie royale, 1750 - France
 

Contents

Prévôt de Paris Des Lettres qui portent que
19
од рос
20
EVOCATION Charles VI par fes Lettres du
21
1
22
VERNON Les Bourgeois de Breteuil ne font point
23
Aide Charles VI ordonne par fes Lettres du
28
30
30
Bouchers Confirmation dun Règlement fait
42
Dauphiné Lettres qui portent que tous les Con
57
5
60
Halles de Rouen 359 XI HISTOIRE Voy Charlemagne
67
MONTCHAUVET Dans le quatorzième fiècle par les Rois fes fucceffeurs
68
Pontoife Charles V nétant encore que Régent différer le Jugement fans y appeller le Contrô
69
Philippe de Bar fût payé de ce quil avoit
70
ANNÉE Acte de lEglife Gallicanne daté du 14 exécutée à légard de ceux qui appelleront
72
SUPPLICES Criminels condamnez à être pendus
73
CLOCHE Le droit davoir une Cloche eft un
75
Bedeau Grand général principal Bedeau de lU
77
EMPHYTEOTIQUE Bail Le Bailli de Fleurence
81
Confifcations A Fleurence les dettes de ceux qui mort de reconnoître le Duc de Guyenne Dau
91
qui
96
BANLIEUE Majeur Echevins de la Commu
97
Eglife Gens d Les habitans dAndelot ne pour
104
y a Par le Roy à la relacion du Grand
112
Lorraine Les habitans dAndelot feront obligez
126
Peine Voy Supplice PILORI Les Blafphémateurs feront mis au Pilori
130
liv
155
accorda par des Lettres qui ne font point datées
158
Prifonniers Les habitans dAndelot ne pourront
161
Amortifemens Les habitans de Condom ayant
174
Tréforier Fifcal 76 VIII Tréforier dAgen Greffe
177
tres du 28 de Mars 1395 ordonne que les dé
181
Impôts qui fe levoient en France fur les Italiens
183
Aides Par des Lettres du 14 de Mars 1397
184
Harfleur Des Lettres par lefquelles le Roy con Hiftoire Le Roy Jean donna au mois de
185
S VICTORlezParis lAbbaye de Cette Abbaye
201
Briançonnois Le Dauphin Jean ayant été informé
209
HALLES Hôtel des de la ville dAngers Hôtel
223
COMMUNAUTE Caiffe commune Scel font
225
MÉSIÈRES LEvêque de de lOrdre des Frères
237
BEJAUNE ou joyeux avénement Dans lUni
248
que tous ceux qui avoient des Fortereffes foit
258
Collecteurs du Pape 268
268
Tréforiers du Pape
270
Papes Les ont donné pluſieurs fois permiffion
294
me ne feroit point exécutée dans le Languedoc
296
Comptes Chambre des Les Gens du Grand
302
Le Petit Châtelet fait la divifion de la Cité davec de Janvier 1403 p 626 Voy Ufuriers
309
CHEVALIER du Guet
310
étant informé quil fe commettoit plufieurs abus
311
Aides Cour des Les comptes des aides
312
CHEVAUCHEURS de lHôtel du Roy
317
y avoit à la Chambre des Comptes un an par les Jurés Gardes du métier de Tonnelier
319
Ponthieu Le Sénéchal de Des Lettres confirma
321
Gouverneurs de Montpellier 328 473 Voyez
322
ELUS Le Roy donne pouvoir aux Généraux
345
Appel Les appels des Jugemens du Juge du Sceau
353
BÉNÉFICES Charles VI confirme lunion
361
REINES de France Il fut conftitué pour Douaire
363
SERGENS SousSergens Royaux
374
Crimes Philippe de Valois donne à lEvêque
375
Confeil du Roy Charles VI fait affembler devant les la fuppreffion du droit dHallebic qui fe levoit
377
CHANVRE Droit de chauffées quil doit à Paris
379
COMMUNE de Cerny 547 Voy Cerny
380
Pairs de France Charles VI donne la Guyenne
383
BEAUVOIR dans le Languedoc Jean de Marigny
391
Fermes des Aides Elles fe donnoient pour un an 45 XVI
394
BANNERETS Chevaliers 603
403
par le confeil des Gens des Comptes de bons Ville Châtellenie de ce lieu auxquels appar
405
Bouchers des Hôtels du Roy de la Reine
406
JONCHERY dépend du Prieuré de Condes
408
y avoit des Officiers auxquels outre leurs
412
CXXX
416
SORGNE Pont de On y amenoit du Sel
422
Beaucaire On prenoit du fel dans ce lieu pour
424
Impôts femblables comme sils étoient Régni
426
LIEUTENANS du Roy Les ont droit de Priſes
429
EMPIRE Monétaires du trèsSacré Empire
439
Châtelains Les Verdiers les Châtelains ou
444
Poily Charles VI à la prière de ſa Tante Marie
445
LOUDUN Le Château Châtellenie de
450
POITIERS POITOU Charles VI donna en 1401
452
eſt défendu aux Chrétiens aux Juifs
458
lxx
465
le Languedoc de ceux qui y vendent du pain
472
NARBONNE PhilippeleLong ayant fait affembler
473
Châtellenies Prieurez Châtellenies Commande
479
YSEAUX dans le Comté de Vienne dAlbon
486
Gouverneurs Souverains des Aides 572 Souverain
498
Confeil du Roy Charles V I voulant remédier aux Roy au Bailliage de Rouen 339 341 Le Bailli
507
LANNEURS Réglement pour le métier des Fou
513
FRAIS de Juftice A Andelot modération fixa
516
LOUVRE Le Charles VI confirme fes Officiers
520
Univerfitez de France En 1403 Charles VI
593
grand Sceau
594
MONCEL LAbbaye du Charles V I en con
602
pourra lachever chez un autre Maître Sil a été Les Maîtreffes Tiffutières à Rouen qui fe met
609
CHARLEMÉNIL Au mois de Juillet 1403
611
PRETHORUM viribus p 487 note marg
612
Scelles
619
Mai fuivant Charles VI partit de lHôtel
622
Sceau A la fin des Lettres accordées à la grande
632
Domaine Les Maifons de Beauvoir en Royanois
634
Apanage Par le don fait par le Roy Jean par lieu ces habitans des appeaux volages moyen
638
ECUYERS Les Chevaliers les Ecuyers
xxv
Carcaffonne Clavaire du Roy à Carcaffonne 401
xxvi
Foires Dans le lieu nommé Laudofum le Receveur deux ces Sergens les vouloient contraindre
xxx
MESURES A Fleurence les poids les meſures
xxxiii
CORVÉES A Beauvoir les Laboureurs les gens lAbbaye
xxxviii
Agen Les Confuls les habitans de Condom jouï
xlvii
Carcafonne Philippe de Valois donna des Lettres
l
le métier de Chandelier à Rouen fi un Appren XIV
lvii
de bêtes pour leur ufage ou pour vendre quel
lxv
CATHÉDRALES Eglifes Charles VI excepta
lxxv
COMPAGNON Varlet du métier de Tailleurs
xcvi
Bourges Charles V I donnant au Duc de Touraine
xcix
CHAPELLEVALON Saint Adérald ou Adéraud Fils
c
les inftrumens avec lefquels les habitans
ci
ſeront nommez à cet effet par chaque Evêque
ciii
recevoir
cix
CLUNY lAbbaye de eft fous la Sauvegarde
cxv
ENSEIGNE des métiers dAbbeville 334 Voy ges les Procureurs de quelquesunes des bonnes
cxx
HIERES On ne tirera point de Sel des Salines par leur ignorance fimplicité inadvertance
cxxi
ne fera levé aucun Impôt fur les prés
cxxv
Voy Languedoc Il ny aura au Crotoy que qua
cxxvi
Information procéder à lexpédition de ces Let
cxxxiii
CAUTION A Simpodium à Fleurence ceux
cxxxvii
Beaucaire Voy Nimes
cxxxix
MEAUX Des Lettres de Charles VI confirma
cxl
fac Le 28 de Septembre Bernard de Sanclava
cxliv
Marque contre le Dauphin Humbert II ni contre
cxlv
mont furYonne de plufieurs autres lieux
cxlix
Ecuyers du Roy Le Roy ne donnera plus de Robes
cl
MESUREURS des Salines Les Gardes Mefureurs
cli
Le lieu où eft bâti lHôpital de Pontoiſe
clxii
Prévôt de Paris Des Lettres concernant les faifeurs
clxviii
Pape Dans les Statuts de lUniverfité dAngers
clxxiv
Empire Les habitans de Rouvroy ceux de plufieurs
clxxxii
Sil y a actuellement des Baillis des Sénéchaux
clxxxix
EVREUX Le 17 de Juin 1399 Charles VI
cxcv
cette grace 273 Charles VI permet aux habi
cci
ni obéi 270 Ce même jour ce Prince donna
ccv
1
ccxii
319
ccxiii
7
ccxiv
evront des c
ccxv
Galargues
ccxvi
Pairs Pers du Comté de Champagne 636
ccxvii
Capitaines Charles VI ordonne aux Capitaines
ccxviii
S
ccxix
fans
ccxx
or etre
ccxxi
Quoniam
ccxxii
BESANÇON Girard dAthies Archevêque
ccxxiii
Prévôt de Paris Le eft le Gardien le Juge
ccxxiv
leurs fermens fans autre preuve que lorſquun
ccxxv
Souverain Maître des Eaux Forêts 101 Souve
ccxxvi
Aumône La Communauté des Cordonniers
ccxxvii
MaîtreEcole de lUniverfité dAngers Scolafticus
ccxxviii
Paris Un Chapitre Général de lOrdre de Cîteaux
ccxxix
être
ccxxx
Monnoies des Officiers des Ouvriers pour
ccxxxi
4
ccxxxii
mond Fulcaudi qui eft fufpect qui a été récufé
ccxxxiii
Maître de lHôtelDieu de Paris 442 Voy Hôtel
ccxxxiv
MAINE En Avril 1398 Etienne Fillaftre étoit
ccxxxv
i
ccxxxvii
France Pays de
ccxxxviii
GISORS Le 5 de Mars 1387 Richart de Hou
ccxxxix
Tréforiers Lettres Royaux données par le Confeil
ccxl
BEAUMONT Le Duc dOrléans avoit pour
ccxli
AIDES Cour des le 28 dAoût 1395 Charles
ccxlii
ANATOMIE Les Magiftrats de Montpellier
ccxliii
Clercs de quatre Laïs Nicolas du Bofc Evêque
ccxlv
GASCOGNE Philippe de Valois
ccxlvii
3
ccxlviii
BOURGOGNE Le Duc de eft Doyen
ccxlix
Cluni Les Religieux les plus fçavans des Ordres
ccl
Gages Officiers des Eaux Forêts tant à gages
cclii
Monnoies Pierre Vallée Garde de la Monnoie
ccliii
Tailleurs dhabits des Seigneurs 340 11 Les Sei
ccliv
Sur ces moyens il fut rendu un Arrêt en pré
cclvii
Parties
cclix
Voy Dreux
cclx
PROVINCIAUX de lOrdre des Carmes 433
cclxi
BEAUCAIRE Les habitans de la Sénéchauffée
cclxii

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