Recueil des actes agricoles: Viande de porc, oeufs et volailles, albuminesOffice des publications officielles des Communautés européennes, 1989 - Agricultural laws and legislation - 523 pages |
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1er juillet 29 octobre Abrogé par R annexe ARRÊTÉ LE PRÉSENT article 2 paragraphe Article 7 Article premier avoine carcasses de porcs céréales fourragères classement des carcasses coefficients comité de gestion Communauté économique européenne COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES commune des marchés compris la couenne congelés Conseil considérant d'aides au stockage d'écluse d'œufs Déc décembre Dindes directement applicable dorsal y compris éléments et directement emballages États membres euro exportations gésier instituant la Communauté kilogrammes l'annexe lapins domestiques lard dorsal marché mondial méthodes de classement millimètres modifiant le règlement modifié en dernier montant supplémentaire montants compensatoires monétaires œufs orge pays tiers Pintades porc abattu portant organisation commune présent règlement présentés plumés prévue à l'article prix d'écluse produits du secteur produits visés quantité de céréales règlement est obligatoire relatif restitutions à l'exportation secteur des oeufs sous-position stockage privé teneur en viande tion traité instituant viande de porc viande de volaille viande maigre visés à l'article