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Books Books 1 - 10 of 180 on CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à....  
" CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé :... "
Recherches sur Molière et sur sa famille - Page 300
by Eudoxe Soulié - 1863 - 385 pages
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Mercure de France, Volume 175

1789
...mfine en temps de Vacations, et le contenu en il elles faire exécuter suivant sa forme et teneur : Car tel est notre plaisir; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel h cesdites présentes. Donné à Paris le douzième jour d'Octobre, l'an de grâce mil sept cent quatrcvingt-neuF,...
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Traité des droits honorifiques et utiles des patrons et curez primitifs, de ...

Michel Du Perray - Benefices, Ecclesiastical - 1733 - 587 pages
...teneur, fans y contrevenir ni fouflrir qu'il y foit contrevenu en quelque forte & maniere que ce foit : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Prefentes. Donné à Verfailles le 26 Juin l'an de Grace 1 686 , & de notre Regne le quarajnte-quatre....
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Memoires des commissaires de Sa Majesté trèschretienne et ..., Volume 1, Part 2

Étienne de] [Silhouette, Jean Ignace de La Ville - Nova Scotia - 1755
...auxdits fleurs d'E'nambuc & du Parquet frères , tout ainfi qu'ils feroient à notre propre perfonne: CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi , nous avons fait mettre notre fcel aux"dites préfentes. DONNE' à Fontainebleau, le quinzième jour de feptembre, l'an de grâce...
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Traité de l'expectative des gradués: des droits et privilèges des ...

Jean Jacques Piales - 1757
...& défenfes à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé & dérogeons par ces préfentes j CAS TEL EST NOTRE,, PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces préfentes , fauf, en autre chofe , notre droit & l'autrui en toutes. Donné à Paris ,...
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Nouveau code des tailles: ou, Recueil, par ordre chronologique et complet ...

France - Taxation - 1761
...auxquelles nous avons , en tant que de befoin feroit, dédérogé & dérogeons pour cet égard feulement ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR: En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Verfailles le dix* huitième jour de Septembre , l'an de grâce...
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Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses: où l'on examine ...

Daniel Jousse - Church and state - 1769 - 522 pages
...Réglemens, & autres chofes à ce contraires, auxquelles nous avons dérogé & dérogeons parcesPréfentesî CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. Donné à Verfailles le vingtcinquieme jour de Février , l'an dé grace mil fept...
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Procès-verbaux des séances de M. le marquis de La Tour-du-Pin, commandant en ...

France. Parlement (Dijon) - Burgundy (France) - 1771 - 6 pages
...regiftrer, oc le contenu en icellcs garder t obferver 6c exécuter Iclon fa forme ôc teneur. CARTEL EST NOTRE PLAISIR : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fccl à cefdites préfentes. DONNÉ à Fontainebleau le onzième jour du mois d'Octobre , l'an de grâce...
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Jurisprudence consulaire, et instruction des négociants: Ouvrage utile aux ...

Rogue - Consular law - 1773
...de nos amés & féaux Confeillers & Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites g èS Déclaration du Roi , Préfentes.DoNNé à Verfailles le dixieme j-our de Juin , l'an...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France, France. Parlement (Normandy) - France - 1774
...troubler & empêcher , ni s'ingérer d'imprimer ou faire imprimer ce qui concerne notre fervice:CA K. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfaillesle vingtième jour du moisd' Avril , l'an de grâce mil fept...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - Political science - 1779
...exécuterpleinement , paifiblement & perpétuellement , nonobftant toutes chofes à ce contraires : CAR/TEL EST NOTRE PLAISIR; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes. Données à Verfailles au mois de Septembre , l'an de grâce mil fept cent...
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