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Métrologies constitutionnelle et primitive, comparées entre elles et avec la métrologie d'ordonnances

, Volume 1 (Google eBook)
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H. J. Jansen, 1801
  

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Popular passages

Page 176 - ... 8. Dans les poids et les mesures de capacité , chacune des mesures décimales de ces deux genres aura son double et sa moitié , afin de...
Page 233 - Mais pour prévenir les abus et les entraves dans le service public, le cours légal de la pièce d'or sera toujours, pendant chaque semestre de l'année, égal à la moyenne du prix commercial de la pièce d'or à Paris dans les six mois précédents.
Page 271 - Il est permis aux balanciers de donner aux poids telle forme que ceux qui en font usage voudront adopter: en conséquence, le bureau de vérification des poids et mesures sera tenu de les faire poinçonner aussitôt qu'ils lui auront été présentés, pourvu que ces poids soient exacts, que les subdivisions de l'unité principale soient des multiples du gramme ou de ses subdivisions décimales, et que chaque subdivision porte la valeur de son poids. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution...
Page 233 - La valeur légale de la pièce d'or ne sera pas fixe; elle variera comme le prix des matières d'or dans le commerce. En conséquence, les citoyens pourront se transmettre les pièces d'or au taux stipulé entre eux de gré à gré.
Page 233 - La trésorerie nationale déclarera, les premier vendémiaire et germinal de chaque année, la valeur légale de la pièce d'or, d'après la base prescrite par l'article précédent et rendra compte immédiatement au corps législatif des éléments sur lesquels elle aura établi son calcul. Les pièces d'or seront reçues dans le paiement des impositions et employées dans toutes les branches de l'administration publique pour leur valeur déterminée en conformité des articles précédents; et...
Page 143 - Cette échelle est construite sur les dimensions fixées par la loi, pour les futailles métriques, et réglée de manière que la longueur intérieure, le diamètre intérieur du bouge , et le diamètre intérieur de l'un des fonds, soient dans toutes les pièces comme les nombres 21, 18, 16. Jauge à crochel.
Page 13 - ... l'évaluation de la longueur du mètre, d'après les mesures précédemment faites de l'arc du méridien qui traverse la France ; évaluation dont la précision est telle, que lorsque les vérifications ultérieures seront achevées , s'il ya quelque chose à changer à la détermination primitive, il suffira, sans toucher à l'étalon construit, de lui assigner une température un peu différente de celle à laquelle il a d'abord été rapporté.
Page 142 - A partir de la même époque , il ne pourra èlre exposé en vente sur les ports , dans les balles ou marchés du département de la Seine , des vins , du cidre , de l'eau-de-vie ou autres liqueurs en tonneaux, si la futaille ne porte en caractères visibles et indélébiles, soit sur un des fonds, soit ailleurs, l'indication en chiffres du nombre de litres qu'elle contient. 7. Le ministre de l'intérieur est chargé de publier les tableaux de comparaison...
Page 94 - D'une autre part la pesée étant faite dans l'air, il s'ensuit que le poids de l'eau se trouve encore diminué à cet égard d'une petite quantité, dont on tient compte en ajoutant i%vt-,22 , ce qui (a.) Ce poids vaut environ i0 grains du poids 4e «aie.
Page 12 - Mais cette détermination n'étoit encore que provisoire (1); et effectivement les commissaires des poids et mesures (dans leur rapport du 19 janvier 1793, qui a été envoyé au comité des monnoies...

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