Théologie des insectes ou Démonstration des perfections de Dieu, Volume 2 (Google eBook)

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Hugeus-Daniel Chaubert, 1745
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Page 351 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous...
Page 352 - Ouvrage fera remis, dans le même état où l'approbation y aura été donnée, es mains de notre très -cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France le fieur HUE DE MIROMÉNIL; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre château du Louvre...
Page 352 - MIROMENIL : le tout à peine de nullité des Préfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 351 - Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou à celui qui aura droit de lui , & de tous dépens , dommages & intérêts : A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Libraires & Imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles j que la réimprefîîon dudit Livre fera faite dans notre Royaume...
Page 351 - CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter par tout notre...
Page 351 - Librairie, & notamment à celui du 10 Avril 1715» & qu'avant que de l'expofer en vente , le Manuicrit ou imprimé qui aura fervi de copie à l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée...
Page 352 - Commandons au premier notre Hiiifller ou Sergent fur ce requis , de faire , pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & nécelfaires, fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 352 - Chancelier de France , le tout à peine de nullité des Préfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit expofant & fes ayant caufes, pleinement & paisiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page 351 - France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand- Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra-, SALUT.
Page 352 - Normande, & Lettres à ce contraires. CAR tel est notre plaisir. DONNÉ à Paris, le dixième jour du mois de décembre, l'an de grâce mil sept cent soixante-six, & de notre Règne le cinquante-unième.

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