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What people are saying - Write a reviewWe haven't found any reviews in the usual places. Common terms and phrasesalliés ambassadeur extraordinaire arrangemens article du traité beé Berne betf biefe Brignoles Buonaparte burd canton Clancarty comte de Nesselrode conférences congrès de Vienne conséquence contre-projet convention contraire d'agréer l'assu d'Etrurie déclaration du congrès duché de Modène duché de Parme duché de Varsovie Etats extraordinaire et plénipotentiaire feine Ferdinand garantie Gènes au Piémont Gomez Labrador gouverne à Naples haute considération i3 Mars indemnités l'article l'Europe l'usurpateur légitimité Lord Castlereagh M. M. les plénipotentiaires maison de Parme nipotentiaires Plaisance plé plénipotentiaire de S. M. politique présent prince de Metternich protocole Prusse puissances signataires reste restitution réunion de Gênes réunir ritoire Royaume Royaume de Naples Russie S. A. M. le prince S. M. l'Empereur d'Autriche S. M. Sarde Sardaigne Saxe secret du traité sera seul signataires du traité signer aucune convention sujets génois t>on territoire tion traité de Fontainebleau verains voeux Popular passagesPage 53 - ... les sociétés civiles, par toute la terre, soient entièrement ou en partie gouvernées par des coutumes, qui sont pour elles des lois, les coutumes qui se sont établies entre les. nations de l'Europe... Page 396 - Le président , nommé par le roi , pourra être pris hors du conseil : en ce cas , il n'aura pas le droit de voter. Les membres ne pourront être choisis de nouveau que quatre ans après leur sortie. Le conseil ne pourra s'occuper que des besoins et réclamations des communes de l'intendance , pour ce qui concerne leur administration particulière , et pourra faire des représentations à ce sujet. Il se réunira , chaque année , au chef-lieu de l'intendance , à l'époque et pour le temps que... Page 425 - Le but de cette confédération est le maintien de la sûreté extérieure et intérieure de l'Allemagne, de l'indépendance et de l'inviolabilité des états confédérés. Page 435 - États, d'exercer la juridiction patrimoniale et forestière, la police locale et le patronat des églises, ainsi que de celui de n'être pas justiciable des tribunaux ordinaires. Ces droits ne seront toutefois exercés que d'après les règles établies par les lois du pays, dans lesquelles les membres de cette noblesse sont possessionnés. Page 371 - ... douanes , ni soumis à aucun droit. Il est également entendu, que le passage des troupes suisses ne pourra y être aucunement entravé. Dans les... Page 64 - Les immeubles, les terres, les villes, les provinces, passent sous la puissance de l'ennemi qui s'en empare, mais l'acquisition ne se consomme, la propriété ne devient stable et parfaite que par le traité de paix, ou par l'entière soumission et l'extinction de l'État auquel ces villes et provinces appartenaient. Page 372 - Pour mettre un terme aux discussions qui se sont élevées par rapport aux fonds placés en Angleterre par le[s] canton[s] de Zurich et de Berne, il est statué... Page 437 - ... ou par des conventions postérieures , autant qu'il n'en sera pas autrement disposé par de nouvelles conventions librement stipulées de part et d'autre. En tout cas, les droits et prétentions de cette maison, soit à la conservation des postes, soit à une juste indemnité, tels que le susdit recès les a établis, seront maintenus. Page 409 - Toute facilité sera donnée par le roi pour le transit, par ses états , des marchandises sortant du port franc , en prenant les précautions que... Page 374 - Ces pensions seront versées, à dater du 1 janvier 1815, par trimestre dans les mains du Canton directeur, qui les remettra respectivement à la disposition du Prince Abbé de St. References to this bookFrom Google ScholarGeorg Wilhelm FÜrst Zu Schaumburg-lippeMA von Stefan Meyer References from web pages[Sammelrezension zweier Schriften über Deutschland] Rezensiert ... Bibliographic information
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