Découverte d'étalons justes, naturels, invariables et universels: pour la réduction à une parfaite uniformité de tous les poids et mesures partout, par des moyens simples, avantageux à tout le monde, et faciles à exécuter ... (Google eBook)

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Chez l'auteur, 1788 - Weights and measures - 252 pages
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Popular passages

Page xiv - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Préfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & débiter...
Page xiv - Navarre , i nos ames & féaux Confeillers , les Gens tenants nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Confeil , Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenants Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra, SALUT. Notre amé le...
Page xv - Ouvrage , fera remis dans le même état où l'approbation y aura été donnée , es mains de notre cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France , le Sieur HUE DE MIROMBNIL ; qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothèque publique , un dans celle de notre Château du Louvre...
Page xvi - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xv - Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & de tous dépens, dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons.
Page xv - Privilège fera réduite à celle de la vie de l'Expofant, ou à celle de dix années à compter de ce jour, fi l'Expofant décède avant l'expiration defdites dix années.
Page xv - Ouvrage autant de fois que bon lui fembleca , & de le vendre , faire vendre & débiter par- tout notre Royaume , pendant le temps de fm années confécutives, à compter du jour de la date des Préfentes. Faifons défenfes à tous Imprimeurs , Libraires...
Page xvi - Lettres à ce contraires. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. DONNÉ à Paris le onzième jour du mois de septembre , l'an de grace mil sept cent soixante-seize, . et "de notre règne le troisième.
Page xv - IV & V de l'Arrêt du Confeil , du 30 Août 1777, portant Règlement fur la durée des Privilèges en Librairie.
Page xv - Privilège ; qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie à l'impreflion dudit Ouvrage , fera remis dans le même état où l'Approbation y aura été donnée , es mains de notre très-cher & féal Chevalier Garde des Sceaux de France...

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