 | France - Law - 1891 - 1952 pages
...sur la gestion du conseil d'administration , sur la situation financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vole...pourvoit au renouvellement des membres du conseil d'administration. Elle délibère valablement, quel qne soit le «ombre des membres présents; les... | |
 | France - Law - 1898 - 1126 pages
...bureau est relui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration , sur la situation financière et morale de la société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant , délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit... | |
 | France - Law - 1900 - 2086 pages
...celui du conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la lion financière et morale de la société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suinnl délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit... | |
 | Maurice Block - 1885 - 454 pages
...sur la gestion du conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vole...l'exercice suivant, et pourvoit au renouvellement îles membres du conteil d'administration. Le rapport annuel et les comptes sont adressés, chaque... | |
 | Archaeology - 1885 - 358 pages
...situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les compte de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, et pourvoit au renouvellement des Membres du Conseil d'administration. Le rapport annuel et les comptes sont adressés chaque année à tous les Membres,... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 384 pages
...peut être faite au nom de la èociété sans l'examen préalable et l'approbation du Bureau. ART. 13. L'Assemblée générale des membres de la Société...Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport... | |
 | Société française de minéralogie et de cristallographie - Crystallography - 1886 - 404 pages
...Bureau. ART. 13. L'Assemblée générale des membres de la Société se réunit au commencement do chaque année. Son ordre du jour est réglé par le...Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos,, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport... | |
 | Société des Antiquaires du Centre, Bourges - Bourges (France) - 1890 - 906 pages
...le Conseil d'Administration ; elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, et vote le budget de l'exercice suivant. Les rapports et les comptes sont adressés chaque année au... | |
 | Société mathématique de France - Electronic journals - 1890 - 214 pages
...d'administration. Elle entend le rapport qui doit lui être présenté annuellement sur la gestion du trésorier, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, et pourvoit au renouvellement du Bureau et du Conseil d'administration. Tout membre de la Société... | |
 | Crystallography - 1891 - 680 pages
...ne peut être faite au nom de la Société sans l'examen préalable et l'approbation du Bureau. ART. 13. L'Assemblée générale des membres de la Société...Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport... | |
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Son bureau est celui du Conseil. Elle entend les rapports sur la gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère... 
