Mémoires sur l'histoire du droit des Lombards (Google eBook)

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Auguste Durand, 1864 - Law, Lombard - 22 pages
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Page 15 - de sabbato in sabbatum aut quali die comes aut centenarius voluerit ; a septem in septem noctes, quando pax parva est in provincia ; quando autem melior post 14 noctes fiat conventus in omni centena , sicut superius diximus.
Page 8 - ... populations italiennes, au milieu desquelles il s'était établi en conquérant, et des conquérants francs ou germaniques dont il avait subi la domination à son tour. Il montre cette loi, obligée sur quelques points à reculer devant les coutumes municipales, devenant, au contraire, en plus d'un lieu, la coutume même, le droit commun du territoire. « Seule entre toutes les lois germaniques, dit-il, elle eut cette fortune de servir de base aux travaux d'une école célèbre de jurisprudence,...
Page 13 - Et hoc generaliter damus in mandatis, ne aliqua fraus per uicium soriptorum in hoc edictum adhibeatur: si aliqua fuerit intentio, nulla alia exemplaria credatur aut suscipiatur, nisi quod per manus ansoald notario nostro scriptum aut recognitum seu requisitum fuerit, qui per nostram iussionem scripsit.
Page 25 - C'est un fait qu'établissent également les lacunes du code de Rotharis, le respect des nations germaniques pour les anciens usages et l'histoire juridique des peuples contemporains. Ici se présente une question curieuse et vivement controversée. Quel fut, après la promulgation du code de Rotharis, le rôle du droit romain, que les Lombards avaient trouvé en vigueur dans toute l'Italie? Je sais que je touche à l'un des problèmes les plus obscurs de l'histoire du droit; M. de Savigny, M. Troya,...
Page 23 - Les autres n'avaient qu'un caractère transitoire, elles obligeaient pendant la vie du roi qui en était l'auteur; mais à sa mort elles perdaient toute autorité. Nous en avons un exemple frappant dans une notitia du roi Liutprand de l'année 733, où ce prince s'exprime ainsi : Hoc...
Page 14 - ... faisaient le plus souvent les donations, les ventes, les échanges, les affranchissements et la plupart des transactions civiles3. Les nombreuses dispositions des lois barbares relatives à ces assemblées montrent le prix que les Germains y attachaient. La loi des Allemands voulait qu'elles fussent tenues dans chaque circonscription une fois tous les quinze jours, et si le pays n'était pas tranquille, une fois par semaine : Conventus secundum antiquam consuetudinem fiat in omni centena 4.
Page 24 - Je n'ai pas l'intention d'exposer en détail les dispositions dont ce code est formé. Je veux seulement présenter quelques observations générales sur le système de sa composition. Bien que sa rédaction soit postérieure à celle des autres lois germaniques, il est cependant, comme elles, consacré en grande partie au droit criminel. On y rencontre assurément bien des traces d'une civilisation plus avancée; l'autorité royale, l'organisation administrative et judiciaire, la...
Page 9 - Quoique ces divers savants n'aient point embrassé l'ensemble du sujet, ils ont cependant jeté sur un certain nombre de points une si vive lumière, que j'ai cru le moment venu d'écrire une histoire complète de la législation lombarde. J'ai pensé qu'un travail de cette nature pouvait être entrepris avec profit pour la science, et que l'Académie voudrait bien en entendre la lecture avec indulgence. 1 Die Geschichte des Langobarden-Rechts. Berlin, I860. 2 Edifia rcgum Langobardorum (dans les...
Page 21 - Romains elles traditions empruntées à l'Empire environnèrent son pouvoir d'un prestige jusqu'alors inconnu. D'un autre côté, les besoins créés par le nouveau genre de vie et les relations avec la population vaincue rendirent plus fréquente la nécessité d'établir de nouvelles règles de droit ou de modifier les règles anciennes. Le pouvoir législatif passa donc en partie dans les mains du chef, devenu le - 17 — souverain du territoire conquis.
Page 15 - Mais, dans le fait, les ducs, les évêques, les comtes, les grands propriétaires, peut-être aussi les petits cultivateurs du voisinage et les marchands, attirés par l'appât des fêtes ou les spéculations du commerce, étaient les seuls à l'exercer, et l'on tomberait dans une grande erreur si l'on croyait, sur la foi de quelques documents contemporains, que la foule des guerriers (cunc

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