 Après l'Assemblée constituante, il avait été porté, pour ainsi dire, par la reconnaissance de ses concitoyens, à la place de premier juge du tribunal de son district ; après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Tarascon....  Biographie nouvelle des Contemporains - Page 2141823Full view - About this book
 | Biography - 1822 - 520 pages
...qui ne se rendraient pas à leur poste, et ne se fit pas autrement remarquer dans cetle assemblée : après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de sa ville natale , et perdit cet emploi au retour des Bourbon. FÉRAT, fut nommé au mois de mars 1797,... | |
 | Biography - 1823 - 532 pages
...conseil des cinq-cents par ce département. En 1799, il fut réélu par le même département au conseil des anciens. Après le 18 brumaire, il fut nommé...tribunal civil de Briey (Moselle). HUTCHINSON, né àAVexford en Irlande, était capitaine au premier régiment des gardes anglaises, et se trouvait à... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - France - 1825 - 414 pages
...par la reconnaissance de ses concitoyens , à la place de premier juge du tribunal de son district; après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Tarascon. Élevé depuis aux fonctions de conseiller à la cour d'Aix , il demanda sa retraite en 18o9,... | |
 | 1825 - 416 pages
...par la reconnaissance de ses concitoyens , à la place de premier juge du tribunal de son district ; après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Tarascon. Élevé depuis aux fonctions de conseiller à la cour d'Aix , il demanda sa retraite en 1809,... | |
 | Lajuinais (le comte.) - 1825 - 418 pages
...par la reconnaissance de ses concitoyens, à la place de premier juge du tribunal de son district ; après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Tarascon. Élevé depuis aux fonctions de conseiller à la cour d'Aix, il demanda sa retraite en 18o9,... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 522 pages
...conseil des cinq-cents par ce département. En 1799, il fut réélu par le même département au conseil des anciens. Après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Brîey (Moselle}. HUTCHINSON, né à Wexford en Irlande, était capitaine au premier régiment des... | |
 | Antoine-Vincent Arnault - 1827 - 518 pages
...qui ne se rendraient pas à leur poste, et ne se fit pas autrement remarquer dans celte assemblée : après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de sa ville natale, et perdit cet emploi au retour des Bourbon. ' • '•' •"•* FERAI, fut nommé... | |
 | Hoefer (M., Jean Chrétien Ferdinand) - Bio-bibliography - 1868 - 492 pages
...en arrestation au Temple; mais le tribunal criminel 48t 484 de la Seine prononça son acquittement. Après le 18 brumaire, il fut nommé président du tribunal civil de Tarascón, puis juge au tribunal d'appel d'Aix, dont il cessa de faire partie en 1809, époque de sa... | |
 | Elphège Boursin, Augustin Challamel - France - 1893 - 1044 pages
...décréter, en 1790, la suppression du traitement des députés qui ne se rendraient pas à leur poste. Après le 18 brumaire il fut nommé président du tribunal civil de sa ville natale. FERDINAND ni ( Joseph- Jean Baptiste). —Grand duc de Toscane, archiduc d'Autriche,... | |
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