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Books Books 11 - 20 of 189 on Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel....  
" Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai, l'an de grâce mil sept cent soixante-quinze, et de notre règne le premier. "
Mémoires de Fléchier sur les Grands-Jours d'Auvergne en 1665 - Page 391
by Esprit Fléchier, Charles Augustin Sainte-Beuve - 1856 - 432 pages
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Jurisprudence consulaire, et instruction des négociants: Ouvrage utile aux ...

Rogue - Consular law - 1773
...de nos amés & féaux Confeillers & Secretaires , Voulons que foi foit ajoutée comme à l'original. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes.DoNNé à Verfailles le dixieme j-our de Juin , l'an de grace mil fept cent quinze...
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Recueil des édits, declarations, lettres-patentes, arrêts et réglements du ...

France, France. Parlement (Normandy) - France - 1774
...troubler & empêcher , ni s'ingérer d'imprimer ou faire imprimer ce qui concerne notre fervice:CA K. TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi, nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Verfaillesle vingtième jour du moisd' Avril , l'an de grâce mil fept...
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Mémoires

Académie impériale des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - Savoy (France and Italy) - 1864
...ce contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons pour ce regard par cesdites présentes, car tel est notre plaisir , en témoin de quoi nous avons fait mettre notre sceau à cesdites présentes. Donné à Versailles le dix-septième jour du mois de janvier, l'an de...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste R. Robinet - 1779
...faire exécuter pleinement, paifiblement& perpétuellement, nonobfiant toutes chofes à ce contraires : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes. Données à Verfailles au mois de Septembre, l'an de grâce mil fept cent foixantefeize,...
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Dictionnaire universel des sciences morale, économique, politique et ...

Jean Baptiste Robinet - Political science - 1779
...exécuterpleinement , paifiblement & perpétuellement , nonobftant toutes chofes à ce contraires : CAR/TEL EST NOTRE PLAISIR; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à ces Préfentes. Données à Verfailles au mois de Septembre , l'an de grâce mil fept cent...
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Géographie moderne: précédée d'un petit traité de la spher̀e & du ..., Volume 2

abbé Nicolle de La Croix - Geography - 1780
...chacun en droit foi, & le contenu en icelles garder & : obferver exactement , félon fa forme & teneur. CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre Scel à cefdites Préfentes. DONNÉ à Saint-Germain-eaLaye , le premier Juillet , l'an de grâce rail fix...
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Frid. Aug. Guil. Wenckii ... Codex iuris gentium recentissimi

Friedrich August W. Wenck - 1788
...lettres de ratification en bonne forme, pout4 être e'changées dans les temps, dont il fera convenu i CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre fcel à cesdites présentes» Donne' à Fontainebleau, lefeptième jour d' octobre, l'an de grâce...
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Traité générale du commerce de l'Amérique: Contenant l'histoire des ...

Chambon - Marseille (France) - 1783
..., publier 6k régiitrer 6k le contenu' en ¡celles garder 6k exécuter félon leur forme 6k teneur. CAR • TEL EST NOTRE PLAISIR. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. DONNÉ à Fontainebleau , le dixième jour de Novembre , l'an de grâce...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1785
...qualité de Gouverneur et notre LieutenantGénéral de ladite Isle de la Tortue et Côte Saint-Domingue : car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous...mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le premier Janvier 1714. • Signé Louis. Et sur le repli , par le Roi , PHELYPEAUX. R....
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous ..., Volume 1

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - France - 1784
..., Baillis , Sénéchaux ou leurs Laeutenans , de tenir la main à l'exécution de ces présentes : CAR TEL,' EST NOTRE PLAISIR , en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à icelles. DONNÉ à Paris , le dix-septième jour de Novembre , l'an de grâce , mil six cent vingt-neuf...
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