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Books Books 51 - 60 of 189 on Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel....  
" Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles le cinquième jour du mois de mai, l'an de grâce mil sept cent soixante-quinze, et de notre règne le premier. "
Mémoires de Fléchier sur les Grands-Jours d'Auvergne en 1665 - Page 391
by Esprit Fléchier, Charles Augustin Sainte-Beuve - 1856 - 432 pages
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Annales maritimes et coloniales, Volume 1

France - 1821
...l'un de nos aînés et féaux conseillers-secrétaire;, foi soit ajoutée comme à notre original : car tel est notre plaisir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre sctl à cesdites présentes. Donné a Versailles, le vingt-sixième jour de novembre, l'an de grâce...
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Traité général des eaux et forêts, chasses et pêches: composé d'un ..., Volume 1

M. Baudrillart (Jacques-Joseph) - Forests and forestry - 1821
...toutes choses à ce contraires , auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donnée à Versailles le huitième jour de janvier, l'an de grâce mil sept cent quinze, et de notre...
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Manuel diplomatique: ou, Précis des droits et des fonctions des agens ...

Karl von Martens - Diplomacy - 1822 - 622 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le teins dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces pré' sentes. Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de grâce, mil...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822
...faire lire, publier et enregistrer, et à les faire garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes. ' N« a4 1- — DÉctAtiATioir pour le rétablissement du parlement en la ville de...
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Manuel diplomatique: ou, Précis des droits et des fonctions des agens ...

Karl von Martens - Diplomacy - 1822 - 622 pages
...en bonne forme, et de les faire délivrer pour être échangées dans le terns dont il sera convenu. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces prétentes» Donné à Versailles, le septième jour du mois de février, l'an de gracr, mil srpf...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan - France - 1776
...enregistrer, et le contenu en icelles garder et exécuter nonobstant toutes choses contraires, oar tel est notre plaisir : en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel ù ces dites présentes. - - — ARRÊT du cou. -cil du roi ( i ) qui fixe tes droits de mare for à...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - France - 1822
...faire lire, publier et enregistrer, et à les faire garder et observer selon leur forme et teneur. Car tel est notre plaisir, en témoin de quoi nous avons fait mettre noire scel à ces présentes. N»z4i. — DÉcLirtiTiojr pourie rétablissement du parlement en ta...
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Collection des memoires relatifs a l'histoire de France

Alexandre Petitot, Louis-Jean-Nicolas Monmerqué, Claude Bernard Petitot - France - 1824
...qu'il y soit contrevenu en aucune sorte et manière que ce soit ; car tel est notre plaisir , etc. « En témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Paris , le dernier jour de juillet l'an de grâce 1648, de notre règne le sixième. Louis; etplus bas : La Reine...
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Histoire, actes et remontrances des parlemens de France, chambres ..., Volume 1

Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - Courts - 1826 - 531 pages
...toutes les poursuites, réquisitions et diligences nécessaires, et de nous en certifier dans huitaine : car tel est notre plaisir. En témoin, de quoi nous...mettre notre scel à cesdites présentes. Donné à Versailles, le onzième jour de mai, l'an degrâce mil sept cent cinquante-trois, et de notre règne...
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Collection des memoires relatifs a l'histoire de France

Alexandre Petitot, Louis-Jean-Nicolas Monmerqué, Claude Bernard Petitot - France - 1826
...sans y contrevenir ni « souffrir qu'il y soit contrevenu en quelque sorte et « manière que ce soit; car tel est notre plaisir. En « témoin de quoi nous...mettre notre scel à « cesdites présentes. Donné à Bourg, le premier jour « d'octobre l'an de grâce mil six cent cinquante, >4 et de notre règne le...
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