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Books Books 41 - 50 of 75 on Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers....  
" Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés , lithographies ou... "
Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ... - Page 503
by France - 1837
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Bulletin des lois

France - Law - 1858
...simple. Le Gouvernement français et le Gouvernement autrichien ayant le désir de faciliter l'envoi des livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, graves, lithographies ou autographies, ii es! entendu que les Administrations des postes respectives...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des ..., Volumes 3-4

Netherlands - Netherlands - 1859
...refuser son concours à l'expédition des lettres dont il est question dans le présent article. Art. 25. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...divers, imprimés, lithographies ou autographiés, publiés dans les PaysBas, qui seront adressés en Belgique, et réciproquement les objets de même...
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Recueil des traités et conventions conclus par le royaume des Pays-Bas avec ...

Netherlands treaties - 1859
...Pays-Bas et l'administration des postes de France auront à se tenir réciproquement compte, sur les livres brochés, brochures, papiers de musique, catalogues,...divers, imprimés , lithographies, ou autographiés, que ces deux administrations se livreront de part et d'autre îi découvert, seront calculées en raison...
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements ..., Volume 31

Belgium - Law - 1860
...centimes nu profit de l'administration des [ni- le- iln grand-duché. Art. 7. Les journaux, gazelles, ouvrages périodiques, livres brochés, brochures,...catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, lilliograpïiiés ou autographies, publiés en Belgique, qui seront envoyés dans le grand-duché de...
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Législation de l'île de la Réunion: répertoire raisonne des lois ..., Volume 4

Réunion, Delabarre de Nanteuil - 1861
...sera perçue au profit ou pour le compte de l'administration des postes de la métropole. Art. 1 6. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers, imprimés, gravés, lithographies et autographies, expédiés de laMartinique, de la Guadeloupe, de la Guyane...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni commerciali in vigore tra l'Italia ...

Italy - Italy - 1862 - 1020 pages
...transmettre ultérieurement , ne pourra excéder la somme de vingt centimes par lettre simple. XVI. — Les journaux, gazettes , ouvrages périodiques, livres...annonces et avis divers, imprimés, lithographies ou autographies publiés en Sardaigne, qui seront adressés en Belgique , et réciproquement les objets...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier, A. Thoisnier Desplaces - Europe - 1862
...de la Belgique, seront supportés exclusivement par l'administration des postes de Prusse. Art. 17. Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés qui seront expédiés, à découvert, par la voie de la France,...
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LOIS DECRETS

PAR J. B. DUVERGIER - 1862
...Belgique, seront supportés exclusivement par l'administration des postes de la Tour et Taxis. 25. Les journaux , gazettes , ouvrages périodiques ,...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographies, qui seront expédiés, i découvert, par la voie de la France,...
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British and Foreign State Papers

Great Britain - 1865
...dits bâtiments à raison de 1 penny, ou 10 centimes, par lettre. IV. Les conditions d'échange des journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...annonces, et avis divers, imprimés, lithographies, ou autographies, adressés de l'un des deux pays dans l'autre, seront réglées ultérieurement par une...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

History - 1862
...que par l'administration des postes de Prusse sur lés échantillons de marchandises de nulle valeur, les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres...catalogues, prospectus, annonces et avis divers imprimés, gravés, lithographies ou autographiés que ces deux administrations se livreront, de part et d'autre,...
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