Annuaire du Département de la Manche, Volume 22

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Julien Gilles Travers
J. Elie, 1850
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35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination.
 

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Fréquemment cités

Page 572 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Page 573 - Chargeons notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire de donner communication des présentes au Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du sceau des titres.
Page 573 - Navarre, à tous présents et à venir, salut. -» Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre affection , et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Page 574 - Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du sceau et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle fonctions...
Page 537 - Plymouth, et nous, pauvres Troyens, nous admirons cet autre cheval de .bois qui prépare notre ruine. Nous ne -pensons pas à ce qu'il renferme dans son sein, et nous oublions ces jours de gloire pendant lesquels la GrandeBretagne établissait à Dunkerque des inspecteurs pour nous rendre compte de la conduite des Français.
Page 537 - Le tableau général du commerce de la France avec les colonies et les puissances étrangères...
Page 503 - Jomard. . l\. 10 d'ateliers, de bureaux, de casernes et de cent autres édifices que réclament les besoins d'un grand arsenal maritime. Des forts fondés au milieu de la mer, des fortifications formidables sur le rivage, des redoutes sur les hauteurs, assurent sa défense. Quatre-vingts ans de travaux et plus de deux cents millions de dépenses, voilà le Cherbourg de nos jours.
Page 316 - Les commissions administratives des hospices civils, qui ont formé ou qui formeront à l'avenir dans ces établissements des quartiers affectés aux aliénés seront tenues de faire agréer par le préfet un préposé responsable qui sera soumis à toutes les obligations imposées par la loi du 30 juin 1838.
Page 360 - Il interpellera les futurs époux, ainsi que les personnes qui autorisent le mariage, si elles sont présentes, d'avoir à déclarer s'il a été fait un contrat de mariage, et, dans le cas de l'affirmative, la date de ce contrat, ainsi que les noms et lieu de résidence du notaire qui l'aura reçu.

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