Blisaire

Chez Merlin, 1767 - 340
 

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335 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter...
335 - A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
336 - Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
336 - Privilege ; qu'avant de l'expofer en vente, le Manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier Garde des Sceaux de France , le...
336 - Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion expreffe Si par crit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers Nous, un tiers l'HtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit...
337 - Sergent fur ce requis , de faire pour l'excution d'icelles , tous actes requis & nceflaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
337 - Voulons que la copie des Prfentes , qui fera imprime tout au long au commencement ou la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifie , & qu'aux copies collationnes par l'un de nos mes. & faux Confeillers Secrtaires , foi foit ajoute comme l'original.
296 - Que celui qui fert fon prince ou fa patrie foit arm pour la bonne ou pour la mauvaife caufe , qu'il reoive l'pe des mains de la...
335 - LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre : A nos ames & faux Confeillers , les...
336 - Nous, un tiers l'HtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : la charge que...