Catalogue général d'ouvrages de droit et de jurisprudence classés par ordre alphabétique de noms d'auteurs avec une table raisonnée des matièresLibrairie Cotillon, 1883 - 268 pagina's |
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Populaire passages
Pagina 134 - LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris.
Pagina 36 - CHAMPAGNY (De). Traité de la police municipale, ou de l'autorité des maires, de l'administration et du gouvernement en matières réglementaires.
Pagina 67 - Conférence du Code Civil avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi , par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code; Paris, F.
Pagina 60 - Bourses de commerce, agents de change et courtiers ou législation, principes et jurisprudence qui les organisent...
Pagina 16 - Ch. — De l'indication de la loi pénale dans la discussion devant le jury.
Pagina 93 - Des droits et des devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime. 3* édit. refondue. 3 forts vol. in-8. 2-2 fr. 50 — Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international. 2* édition.
Pagina 2 - Concordance entre les Codes civils étrangers et le Code Napoléon. 2e édition, entièrement corrigée et augmentée de la législation de plus de quarante pays. (Sous presse.) » » —Concordance entre les Codes de commerce étrangers et le Code de commerce français.
Pagina 51 - Lettre à M. Van Lilaar, ministre de la Justice du royaume de Hollande, à l'occasion du projet de loi d'abolition de la peine de mort...
Pagina viii - Précis de droit commercial, comprenant le commentaire du code de commerce et des lois qui s'y rattachent, suivi d'une table des textes expliqués et d'une table analytique développée, par Ch.
Pagina 75 - Explication théorique et pratique de la loi du 21 mai 1858 sur les articles modifiés des saisies immobilières et sur la procédure d'ordre. Ouvrage examiné et annoté par M.