Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ...Où l'on a joint les notes des meilleurs autheurs ... |
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ainſi amendes appellations Arrêt aucuns audit auront avons ayant Bois Capitaine Cauſes cens livres Chaffes Charges Chaſſes chemin cinq condamnations Conſeil Cour Cour des Aydes d'amende d'Etat d'icelles Déclaration défenſes Département dernier donner dudit Eaux & Forêts Edit eſt exécuté Exemptions faiſant fans fera Février fonctions font forme gages Gardes Général Gens grace Grand-Maître Greffier Grurie huit icelles jouir jour Juges Juriſdiction juſqu'à l'étendue ladite Capitainerie ledit leſdits Lettres lieu limites LOUIS main Maîtres Maîtriſes Majeſté Mars ment mil fix cens mille livres mois mois d'Août Officiers Ordonnances Parlement Particuliers payement peine Plaines portées pourvûs premier preſent Preſentes Priviléges Procureur quatre raiſon rapport Réglement rendu Requête Riviere route Royale Saint ſans Seigneurs ſelon Sentence ſera ſeront ſes Siége ſieur Signé ſoient ſoit ſon ſuivant ſur Table de Marbre Tailles tems teneur Terres tions Titre trouveront Varenne Varenne du Louvre voulons Voyez
Popular passages
Page 466 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confeillers , les...
Page 143 - Prevôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
Page 511 - A ces caufes & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 195 - ConléillersSecretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours ; Nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 519 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 348 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Page 512 - ... foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an de grâce mil fept cents foixantetrois, & de notre règne le quarante-neuvième.
Page 425 - LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT.
Page 494 - Si donnons en mandement à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans...
Bibliographic information
| Title | Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ...Où l'on a joint les notes des meilleurs autheurs ... Volume 2 of Code des chasses ou nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ...Où l'on a joint les notes des meilleurs autheurs, Claude Marin Saugrain |
| Author | Claude Marin Saugrain |
| Edition | 3 |
| Publisher | Durand, 1753 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | Oct 11, 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |