Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ... |
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Abbayes de Chaalis amendes amez & féaux appointemens du Secretaire Arrêt audit auront ausquels avoit avons fait mettre ayent Bois de Boulogne Capitaine des Chasses Capitaineries Royales cesdites Presentes Charges Château de Madrid chauffage Conseil d'Etat Cour de Parlement Cour des Aydes d'Halatte d'icelles Déclaration dernier Ressort désenses donnons en mandement Duc de Bourbon dudit Eaux & Forêts Edit du mois Exemptions fans féaux Conseillers Fontainebleau Forêt d'Halatte forme & teneur Gens tenans Germain en Laye Greffier Grurie Gruyers Halatte icelles Jugemens Jurisdiction l'étendue ladite Capitainerie ledit lesdits lesdits Officiers Lieutenans Lieutenant livres d'amende livres de gages Maîtres Particuliers Majesté matiere mettre notre Scel mil sept cens mil six cens mois d'Août nonobstant notredit notredite Officiers des Chasses Ordonnances peine present Edit Priviléges Procureur registrer Réglemens Requête Riviere route Saint Germain Seigneurs Sentence sera Sergens seront sieur Table de Marbre tems Thuilleries tions usufruit Varenne du Louvre voulons
Popular passages
Page 468 - ROI. -LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ames & féaux Confeillers , les...
Page 145 - Prevôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra : SALUT. Notre...
Page 513 - A ces caufes & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience, pleine puiflance & autorité royale, nous...
Page 197 - ConléillersSecretaires , voulons que foi foit ajoutée comme à l'Original : Car tel eft notre plaifir. Et afin que ce foit chofe ferme & ftable à toujours ; Nous y avons fait mettre notre Scel.
Page 521 - Secrétaires , foi foit ajoutée comme à 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles , tous ailes requis & néceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
Page 578 - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir l'Expofant ou fes ayans caufe pleinement & paifiblement, fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement : Voulons que la copie defdites P.refentes qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin...
Page 350 - Roy de France & de Navarre : A nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes...
Page 514 - ... foi foit ajoutée comme à l'original : car tel eft notre plaifir. En témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites préfentes. Donné à Verfailles le vingt-unième jour de Novembre l'an de grâce mil fept cents foixantetrois, & de notre règne le quarante-neuvième.
Page 427 - LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront; SALUT.
Page 496 - Si donnons en mandement à nos amez & féaux Confeillers les Gens tenans...
Bibliographic information
| Title | Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances ... Volume 2 of Code des chasses; ou, Nouveau traité du droit des chasses: suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV. du mois d'Août 1669. Mise en conférence, avec les anciennes & les nouvelles ordonnances, Claude Marin Saugrain |
| Author | Claude Marin Saugrain |
| Edition | 3 |
| Publisher | Durand, 1753 |
| Original from | the New York Public Library |
| Digitized | Oct 11, 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |