Dictionnaire des anoblis, 1270-1868, suivi du Dictionnaire des familles qui ont fait modifier leurs noms, 1803-1870

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Bachelin-Deflorenne, 1875 - France - 539 pages
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Benoit-Pierre Favre

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Popular passages

Page 12 - Quand sa Majesté le jugera convenable, soit pour récompenser de grands services, soit pour exciter une utile émulation, soit pour concourir à l'éclat du trône, elle pourra autoriser un chef de famille à substituer ses biens libres pour former la dotation d'un titre héréditaire que sa Majesté érigerait en sa faveur, réversible à son fils aîné, né ou à naître, et à ses descendants en ligne directe, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture.
Page 13 - Ce titre sera transmissible à la descendance directe et légitime, naturelle ou adoptive, de mâle en mâle , par ordre de primogéniture , de celui qui en aura été revêtu , en se...
Page 13 - S'il restait encore quelques doutes à résoudre, j'aurais recours à l'expérience des siècles, et à l'autorité d'un de nos plus grands publicistes, qui a considéré l'existence et le maintien des distinctions héréditaires, comme entrant, en quelque façon, dans l'essence de la Monarchie. «Les...
Page 13 - Baron; mais ce titre ne pourra être transmissible à leur descendance directe et légitime , naturelle ou adoptive, de mâle en mâle et par ordre de primogéniture...
Page 11 - Il sera décerné des récompenses nationales aux guerriers qui auront rendu des services éclatants en combattant pour la république.
Page 11 - ... ne pourront exercer les droits de citoyen français dans les assemblées primaires communales et électorales, ni être nommés à aucune fonction publique, qu'après avoir rempli les conditions et les délais prescrits à l'égard des étrangers par l'article 10 de la Constitution.
Page 4 - ENNOBLISSEMENS, ou recueil des lettres de Noblesse, depuis leur origine tiré des Registres de la Chambre des Comptes et de la Cour des Aides de Paris.
Page 11 - Les ci-devant nobles et anoblis, c'est-à-dire tous ceux qui avaient reçu la noblesse de leurs pères ou qui l'avaient acquise transmissible héréditairement à leurs enfants, ne pourront exercer les droits de citoyens français...
Page 13 - ... les maires des trente-sept bonnes villes qui ont droit d'assister à notre couronnement, porteront pendant leur vie le titre de baron, savoir : les présidents des collèges électoraux, lorsqu'ils auront présidé le collège pendant trois sessions ; les premiers présidents, procureurs généraux et maires, lorsqu'ils auront dix ans d'exercice, et que les uns et les autres auront rempli leurs fonctions à notre satisfaction.
Page 13 - Légion d'honneur, des généraux commandant une division ou un département, des archevêques, des évêques, des présidents de consistoire, des membres de la cour de cassation, de la cour des comptes et des cours impériales...

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