Droit de l'espace: Télécommunication – Observation – Navigation – Défense – Exploration

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Philippe Achilleas
Larcier, Jun 15, 2009 - Law - 384 pages
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50 ans après le lancement du premier satellite Spoutnik, alors que nous nous apprêtons à vivre une nouvelle conquête spatiale marquée par l’installation programmée de bases sur la Lune et Mars, l’espace n’a jamais été aussi proche des citoyens. À côté des applications devenues banales (télécommunications, télévision, positionnement, observation...), le tourisme spatial est amené à se développer. Alors que la communauté spatiale et les gouvernements insistent sur les retombées scientifiques, économiques et sociétales de l’exploration et de l’utilisation de cette zone internationale, le cosmos a toujours attisé les rivalités des grandes puissances et risque de devenir le théâtre d’une guerre en orbite.

Le droit encadre l’ensemble des activités spatiales notamment à travers des mécanismes de contrôle et de régulation ainsi que par une pratique contractuelle spécifiques.

À l’heure où plusieurs états suivent l’exemple américain en se dotant de législations spécifiques à l’image de la loi française sur les opérations spatiales de 2008, l’ouvrage regroupe une présentation et une analyse uniques du cadre juridique des activités spatiales par ceux qui sont au cœur de l’élaboration et de l’application de ce droit complexe et en pleine évolution. Après avoir exposé le contexte économique, politique et juridique de l’exploration et de l’utilisation de l’espace, l’ouvrage se concentre sur une étude très fine du droit relatif aux activités et aux applications emblématiques : lanceurs, vols habités, exploitation des ressources naturelles, communications par satellite, surveillance de la Terre, militarisation.

Les thèmes sont de surcroît abordés sous un angle pluridisciplinaire afin d’englober toutes les branches du droit (droit international et national ; droit public et droit privé) pour offrir une compréhension exhaustive des règles applicables activités actuelles et futures.

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About the author (2009)

Maître de conférences et vice-doyen chargé des relations internationales à la Faculté Jean Monnet à Sceaux (Université Paris-Sud 11), il dirige notamment le master spécialité droit des activités spatiales et des communications électroniques ainsi que l’Institut du droit de l’espace et des télécommunications (IDEST) rattaché au Collège d’études interdisciplinaires (CEI). Il enseigne également dans de grandes écoles (Supélec, Supaéro, Sciences-po) ainsi que dans des universités étrangères et a participé à plusieurs études et groupe de travail pour le gouvernement français, des gouvernements étrangers, des organisations internationales et des grands groupes industriels.

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