Du délit de commission par omission: essai de théorie pénale ...

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Université de Paris, 1900 - Criminal law - 133 pages
 

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Page 81 - ... aussi bien au point de vue physique qu'au point de vue moral.
Page 65 - ... les conséquences que l'on peut en tirer au point de vue de l'hygiène thérapeutique.
Page 109 - un fait purement volontaire de l'homme, dont il résulte un engagement quelconque envers un tiers, et quelquefois un engagement réciproque des deux parties.
Page 47 - C'est ainsi, dit-il, que, dans le cas où un nageur a entraîné son camarade inexpérimenté en lui promettant de lui apprendre à nager et avec l'intention de ne pas tenir sa promesse et de le laisser mourir, il ya délit d'action.
Page 57 - Les forces naturelles peuvent être en marche, ou au repos. Mais chez l'homme, et surtout dans le domaine psychologique, l'inaction ne saurait se concevoir. L'abstention ou la commission sont des manifestations équivalentes d'une volonté toujours active et qui sera toujours causale. la commission si m ple et dans la commission par omission.
Page 91 - Or il sait qu'il ne doit point par des actions positives troubler les autres hommes et que, dans la même limite, ceux-ci ne peuvent point le léser.
Page 129 - C'est la seule loi de la conscience qui dicte à l'homme la mesure dans laquelle existent et augmentent ses devoirs envers ses semblables.
Page 61 - Cette confiance dans l'action omise pourra etre fondee sur la loi ou sur la convention, soit expresse, soit tacite. La formule se developpera donc en trois termes et embrassera: 1 Les aotes commandes par la loi ou les reglements de l'autorite publique. 2 Les actes devant resulter de l'execution d'un contrat de droit prive ou public.
Page 120 - II, p. 387), doit se manifester par un acte positif, de telle sorte qu'on ne peut être incriminé comme se rattachant à une infraction par cela seul qu'on s'est abstenu de l'empêcher.
Page 81 - L'état primitif de l'homme, dit-il, peut s'appeler la société universelle ou la société humaine, car il n'est pas un homme qui soit dégagé de ses liens...

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