Fiscalité des cadres et dirigeants d'entreprise

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Larcier, Jun 7, 2006 - Law - 544 pages
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La fiscalité des dirigeants d’entreprise est au coeur de l’actualité. Elle peut se révéler facteur de choix et de fidélisation. La rémunération des dirigeants d’entreprise constitue une catégorie bien définie de revenus professionnels, obéissant à un régime propre aux incidences particulières et, parfois, complexes.

Seules les personnes physiques sont éligibles au statut de dirigeant d’entreprise. Cela peut entraîner, sur le plan fiscal, des conséquences inattendues voire indésirables. Dans certains cas, le recours à une société de management constitue une solution de rechange ou d’appoint satisfaisante.

Le choix de certains avantages de toute nature peut apparaître judicieux s’ils sont maniés avec précaution et justesse. Les récentes et nombreuses modifications intervenues en cette matière méritent un examen minutieux. De même, les modes alternatifs de rémunération différée ou recourant à des mécanismes plus proprement sociétaires (les options ou attributions d’actions, dividendes, avances productives d’intérêts, fractionnement de la rémunération dans une multinationale, management buy-out, impact de la résidence fiscale ou le statut des cadres étrangers ou de belges expatriés...) méritaient également un examen particulier.

Cet ouvrage très complet aborde toutes ces questions et bien d’autres encore. Il est enrichi de très nombreuses références, notamment de jurisprudence à laquelle l’auteur a voulu donner une place très importante, tant il est vrai qu’en définitive, et même si elle s’avère parfois critiquable, c’est elle qui a le dernier mot ... jusqu’à une prochaine modification législative.

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About the author (2006)

Avocat au barreau de Bruxelles. Admis au tableau B de l'Ordre des avocats de Genève. Assistant à la faculté de droit de l'Université Libre de Bruxelles.

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