Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, Volume 13

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Chex Gide fils, 1818 - Europe - 408 pages
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Page 7 - Description d'Ukranie, qui sont plusieurs Provinces du Royaume de Pologne, Contenues depuis les Confins de la Moscovie, jusques aux limites de la Transilvanie. Ensemble leurs mœurs, Jaçons de vîmes [tic] et de faire la Guerre.
Page 357 - ... continuera d'avoir force de loi pour sept autres années, à dater du jour où les premières seront expirées, et il en sera de même à la fin de chaque période successive de sept années. Conclusion. La présente convention sera ratifiée, les ratifications en seront échangées à Constantinople...
Page 372 - ... d'Hongrie et de Bohème se déclare dégagée de toutes les obligations de ce traité, parce que le roi de Danemark ne l'a pas exécuté ni même reconnu après le décès de Charles VI; en conséquence , elle promet « non seulement d'agir toujours de concert avec l'impératrice pour la conservation des intérêts de la maison de Sleswick-Holstein, mais aussi de garantir, le plus formellement qu'il se peut, au présent duc de SleswickHolstein, et à ses héritiers mâles, tous les états dont...
Page 251 - France étoit intervenu ; 3.o promesse de la part de la France d'employer ses bons offices pour faire rendre au roi de Suède les places et pays dont il...
Page 363 - ... de l'autre entrer en négociation, soit pour un armistice, traité de paix ou toute autre convention, et qu'elles s'uniroient, au contraire , pour traiter ensemble de leurs intérêts communs , et se procurer de concert une satisfaction et une sûreté convenables.
Page 264 - L'on stipule réciproquement la garantie des traités d'Utrecht et de Bade. Le roi de Prusse s'engage à faire ses efforts pour empêcher que l'Empire ne se déclare en aucun, temps contre la France, et il se réserve seulement ses devoirs de prince de l'Empire en cas de déclaration. 9°, 10°...
Page 277 - SM et lui prêteront serment de fidélité comme légitime roi de Pologne. De plus, SM Suédoise promet de porter Sadite M. le roi Stanislas de Pologne à confirmer pour sa personne avant de monter sur le trône, et après cela en commun avec la république assemblée en diète, et à faire insérer, selon l'usage, dans les constitutions, tous les traités subsistant entre la Russie et la couronne de Pologne, à l'exception de ceux qui, à cause de cette dernière guerre et pendant sa durée, ont...
Page 292 - Stockholm, le i février 1720, la paix fut aussi signée à Stockholm entre la Suède et la Prusse, sous la médiation de la France et de la GrandeBretagne. Elle fut signée, de...
Page 292 - Wolliu et d'Usédom , les embouchures de la Swine et du Diepenau, le Frisch-Haff, et l'Oder jusqu'à l'endroit où elle tombe dans la Péene. Le roi de Prusse jouira, dans les domaines cédés , de tous les droits qui appartenoient à la Suède en vertu du traité d'Osnabruck. Art.
Page 346 - ... s'il pouvoit y avoir des engagemens avec d'autres puissances, ils les abandonneront et quitteront. Il y aura entre eux une alliance des plus étroites. Art. \. Par cette stipulation , la Suède renonça tacitement à son alliance avec la Porte-Ottomane. Les art. 2 et 5 stipulent une amnistie et cessation de toutes sortes d'hostilités.

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