Histoire civile, ecclésiastique et littéraire de la ville de Nismes. Suivie de dissertations sur ses antiquités & sur son histoire naturelle

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Page xvi - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos amés & féaux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , grand Confeil , Prévôt de Paris , Baillifs , Sénéchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
Page xvi - Faifons défenfes à toutes fortes de perfonnes de quelque qualité & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion étrangère dans aucun lieu de notre obéiflance ; comme auffi à tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer...
Page xvi - MIROMESNIL : le tout à peine de nullité des Préfentes ; du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement.
Page xvi - Voulons que la copie des Préfentes qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage...
Page xvi - Nous fupplie très-humblement de lui en accorder de nouvelles. A ces caufes , & notre intention étant de procurer à l'Académie en Corps , & à chaque Académicien en particulier, toutes les facilités & moyens qui peuvent de plus en plus rendre leur travail utile au Public , Nous lui avons permis & accordé , permettons...
Page xvi - ... de divers ouvrages, remarques & obfervations journalières , relations annuelles , mémoires , livres , & traités , faits par les académiciens qui la compofent , elle en a déjà donné un grand nombre au public, en vertu des lettres de privilège qui lui furent expédiées en commandement au mois de Décembre 1701.
Page xvi - Expofant , ou fes ayans caufe , pleinement & paifi^blement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la Copie defdites Préfentes , qui fera imprimée tout au long au commencement ou à la fin defdits...
Page xvi - Imprimeurs que celui ou ceux que l'Acadénue aura choifi , d'imprimer , vendre & débiter aucun defdits Ouvrages , en tout ou en partie, & fous quelque prétexte que ce puifle être, à peine contre les contrevenans de confifcation au profit dudit...
Page xvi - Académiet' & généralement tout ce qu'elle voudra faire paroitre en fon nom : comme auffi les Ouvrages , Mémoires, Traités ou Livres des Particuliers qui la compofent , lorfqu'après les avoir examinés & approuvés aux termes de l'article 44. dudit Règlement , elle les jugera dignes d'être...

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