Institution au droit français: I-II1753 |
Termos e frases comuns
acquêts afcendans ainſi auſſi avoient avoit ayent ayeul bles c'eſt cauſe chofes choſe collaterale conſentement contrat coutumes créan défunt differentes diſpoſer diſpoſition dixmes doit donataire donateur donation donner enſemble entre-vifs eſpece eſt étoient étoit faifir fans feroit fideicommis fief foient foit font fuccédent fuccéder fucceffion gneur héritage héritiers immeubles juſques juſtice l'acquéreur l'ayeul l'égard l'héritage l'héritier l'ufufruit l'uſage laiſſe légataire légitime legs loix lorſqu'il Lorſqu'un lorſque Louet maiſon matiere ment meubles mineur n'eſt néceſſaire obligé obſerver Ordonnance paffé parens payer Pays coutumier pere perſonne peuvent pluſieurs poffeder poffeffion pourvû preſcription preſcrire preſque puiſſance reçû rentes reſte retrait retrait lignager Ricard Romain s'il ſaiſie ſans ſçavoir ſecond Seigneur ſemble ſera ſervir ſes enfans ſeul ſeule ſeulement ſoit ſon ſont ſous ſouvent ſubſtitution ſucceſſion ſuffit ſuivant ſujets ſur teftament tems teſta teſtament teſtateur teur tion tutelle tuteur uſage vaſſal vente