Institution au droit françois, Volume 1

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A. Durand, 1858 - Law - 408 pages
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Contents

Du Conseil privé et du grand Conseil
98
De la Chambre des comptes et de la Cour des aides
102
De la Cour des monnoies et des autres jurisdictions souveraines
107
Des juges royaux baillis sénéchaux elc
111
Des justices seigneuriales eu général
115
Des justices seigneuriales en particulier
118
Des jurisdictions bornées à certaines causes
122
Des autres jurisdictions extraordinaires
125
Des avocats et des procureurs
130
Des gens du roi des substituts et des commissaires
133
Des greffiers des notaires des sceaux des consi gnations
136
De la jurisdiction en général
143
Des corps de la milice ordinaire
146
Des levées et de lentretien des troupes
149
De larrièreban elc
153
De la marine et de lartillerie
156
Des places des villes des gouvernements
159
chapitres Pages XXVII Des droits de la guerre
163
Des traités de paix de trêve etc
166
Du domaine de la couronne
169
Des droits fiscaux
173
Suite des droits fiscaux
177
Autres droits fiscaux et royaux
182
De lassiette des tailles
187
Des exemptions de la taille 19t XXXV De la gabelle du sel
194
Des aides et des cinq grosses fermes
197
Des décimes etc
203
Des receveurs et des trésoriers etc
207
Des payeurs et des fermiers
211
Des nobles
215
H Des serfs de mainmorte
219
De la mort civile et de linfamie
222
De la puissance paternelle
225
De la garde noble et bourgeoise
228
De la nomination des tuteurs
231
Comment finit la tutelle
238
Des curateurs
240
Des autres espèces de dépendance
244
Des domiciles
245
De la division des choses
250
Des meubles et des immeubles
252
Division des choses incorporelles
255
Des fiefs en général
257
De ceux qui peuvent tenir fief
259
Des donations entre vifs
286
Suite des manières dacquérir par le droit des gens
289
De la possession et de la prescription
292
ciuMTBis Pages XVII Du relrail lignager
298
Des solennités du reirait
301
Des propres et des acquêts
305
Qui sont ceux qui peuvent tester et en faveur de qui 1
308
Des biens dont on peut disposer el de la forme des testaments
310
De ce que contient un testament
312
Des legs de ce quils ont de commun
314
Des legs universels et particuliers
317
Des substitutions
320
De lexécution des testaments
324
Des degrés de parenté
327
Des successions en général 33t XXIX Comment succèdent les descendants
333
Du droit daînesse
335
De lexhérédation
338
Comment succèdent les ascendants
340
Des successions collatérales des acquêts
342
De la succession des propres en collatérale
344
De lhéritier simple et du bénéficiaire
346
De lacte dhéritier
349
Des partages
351
Des dettes de la succession
354
Des obligations et des contrats
357
Des personnes qui peuvent se marier
359
Ce qui est requis pour la validité du mariage
361
V De la communauté
363
Du partage de la communauté
367
Suite du partage de la communauté
370
VJI De lautorité du mari
372
Suite des droits du mari
375
De la renonciation à la communauté
377
De la dol et des biens paraphernaux
379
Du douaire
383
Du don mutuel
386
De létat des enfants des aliments du douaire
390
Des bâtards
393
De quelques conventions matrimoniales
395
De ce qui fait la vente
397
De ce qui peut faire résoudre la vente
399
Des effets de la vente
401
Des rentes foncières
403
Des rentes constituées
406

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