Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Côte d'Or: Archives civiles, Série B, Volume 6Paul Dupont, 1894 |
Expressions et termes fréquents
abbé accordées Aiserey Arrêt du Conseil Arrêt qui condamne Autorisation Auxonne avocat bail bailliage baron Beaune Belley Berbisey bois Bourbon-Lancy Bourg Bresse Bugey Chambre des Comptes chancellerie chanoine Charles Charolles Châtillon Claude communauté comte condamne les habitants conseiller au Parlement conseillers contrôleur Cour curé d'Autun d'Auxonne d'Avallon d'huissier déboute Déclaration deniers Dijon double dime échevins Édit de création Édit de suppression femme fermier François gabelles gneur greffier grenier à sel héritier Homologation In-folio Jacques Jean l'abbaye l'église l'office de conseiller l'office de procureur Lettres d'honneur Lettres de confirmation Lettres patentes lieutenant général livres maintient maire mari marquisat Montcenis Moroges notaire offices ordonne payer Permission Philibert portion congrue premier président prieur procès procureur général Provisions de l'office receveur Registre règlement religieux rente requête Saint-Étienne de Dijon Saint-Jean-de-Losne Saulieu Saulx Saulx-le-Duc seigneur Semur Semur-en-Auxois Semur-en-Brionnais sergent Seurre sieur somme syndics terre tion Vantoux verso veuve