Le couple. Vie commune

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Yves-Henri Leleu
Larcier, Jan 12, 2009 - Law - 232 pages
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Le premier livre de la collection traite du droit des régimes matrimoniaux et de celui issu de la vie commune et du mariage.

Après avoir situé le droit des régimes matrimoniaux dans le cadre de la planification patrimoniale, l’ouvrage aborde les régimes de communauté puis ceux de séparation de biens. Il aborde ensuite les conséquences de la planification patrimoniale sur la protection du logement familial.

Le traitement de la planification patrimoniale dans le contexte de la cohabitation hors mariage débute par la distinction entre la cohabitation de fait et celle légalement organisée. Les auteurs abordent ensuite les avantages respectifs de la cohabitation légale au regard de la planification patrimoniale, pour enfin analyser différents contrats de vie commune possibles.

Ce premier ouvrage fait partie d’une collection qui envisagera notamment, dans son livre 4, les techniques de droit patrimonial de la famille propres à la protection du conjoint survivant.

 

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Contents

Préface
5
Avantpropos
13
Thèmes préliminaires
21
Régime de communauté
59
Copyright

Common terms and phrases

About the author (2009)

Avocate au barreau de Bruxelles, maître de conférence à l'Université libre de Bruxelles.

Professeur aux universités de Liège et de Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles.

Notaire honoraire, professeur honoraire à l'Université catholique de Louvain, président du master complémentaire en notariat.

Professeur ordinaire aux Universités de Leuven et Tilburg, avocat-associé au barreau de Bruxelles, Directeur à l'Institut du Droit des Contrats et co-directeur au Center for Construction Law.

Professeur à l'Université de Liège, co-directeur du Tax Institute de l'Université de Liège, docteur en sciences juridiques.

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