Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. ... |
Common terms and phrases
adjudications ainſi amendes arbres Arrêt Article VII audit auront auſſi avoit beſoin c'eſt cauſes Chablis choſe Commiſſion conféquence connoiſſance connoître Conſeil d'Etat Conſeiller défenſes délits dernier reffort dudit ſieur Eaux & Forêts Eccléſiaſtiques enſemble eſt étoient étoit faiſant fans feront foient fon Conſeil forme & teneur futaye Garde-Marteau Grand-Maître Greffier Gruries Gruyers Jugemens Juges en dernier Jurisdiction juſqu'à Juſtice l'Arrêt du Conſeil l'Article l'Edit du mois l'Ordonnance de 1669 ladite Maîtriſe ledit ſieur leſdits leſquels Lieutenant livres d'amende Maiſons Maître Particulier Majesté mil ſept cens n'eſt néceſſaires nonobſtant Officiers des Eaux Officiers des Maîtriſes particulieres peine perſonnes pluſieurs Premier de l'Ordonnance premiere préſent Préſentes Procès-verbal Procureur puiſſe raiſon Requête reſſort rêts Rivieres ſans ſe trouve ſelon Sentence ſera ſeroient ſeroit ſes ſeul ſeulement Siége ſoit ſomme ſon ſont ſous ſuivant Suppliant ſur Table de Marbre tems tenus tion Titre XXVII Uſagers VENTES DE BOIS viſites
Popular passages
Page 567 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement...
Page 321 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 321 - A ces caufes, & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous...
Page 572 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 92 - Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Aix , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder , obferver & exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
Page 358 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 620 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à.
Page 655 - Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir. Donné à Verfailles le dixième jour du mois de Mai , l'an de grâce mil fept cent quatre-vingt-huit , & de notre règne le quinzième.
Page 562 - Expofant & fes ay ans-caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Page 661 - ... & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier...