Ordonnance des roys de France de la 3e race

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Imprimerie royale, 1755
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Contents

hors de Paris pour le fàit des Aides que si on réclamoit les gages qui leur
13
FRANCSFlEFS Le droit de lever finance auxquels à leur Conseil ils avoient été
14
Lettres Royaux Charles VI par ses Lettres refusoienten toutou partie ou ordonnoient
15
décernées contre ceux qui les ont mises de son fils aîné ne sont pas divers Hôtels
16
du Prévôt des Echevins de cette Ville Charles VI ordonne que les Lettres
18
Maîtres des Comptes les deux Correc Charles VI ayant adressé aux Gens
20
Dauphiné Les habitans de Valence de des Lettres de Guy Dauphin de Viennois
23
Voyez HôtelDieu de Paris 163 Voyez Maîtres de lHôtel du Roi présens au Con
26
Prévôt des Marchands Charles VI après avoir Berry de Bourgogne de Bourbon 183
28
par lesquelles Charles VI Nemours en DuchéPairie en faveur
29
est dit dans des Lettres du
30
Saifies Réelles Receveur des Dans le Lan aux Maire Echevins Bourgeois habitans
39
Dauphiné Les Notaires du Dauphiné étoient
41
Forêts Lorsque les bois appartenant au Sei nois 118
47
Princes du Sang On fàisoit des Prises pour Exemption de Prises pour les habitans
49
Lorraine Toulen situé dans f Empire
54
Dauphiné Les TroisEtats du Dauphiné ayant
55
Qwnìam
58
Eglise Gallicane Voyez Clergé de France sommeraient pour leur usage p 708 Voy
61
Haifleur Des Lettres concernant lexemption Père qui ejhit tant sages advise pro
62
Compagnies Les grandes Urbain V
63
Quoniam phin 509 Lettres du Duc de Berry Lieu
65
chaux Sc les autres Officiers royaux ne Jwrifdiéìion Charles VI permet à des généraux
68
NogENTSURSeiNE En 1404 Charles lOrdre des Célestins déroge aux Privilèges
70
O N TA R G I S Charles VI par ses Lettres la Cour du Roy il cassa 6c annulla léchange
78
Grenetiers Plaintes de Charles VI contre la Grenoble son Conseiller le vìdimus dune
82
Comptes Chambre des II a été ordonné tel du Roi sont adressées aux Gens
92
il est ordonné que les Rece Dauphiné 237 Receveur général de Flan
104
MÉDECINE Le Procureur Général du Roy Ils assistent aux Pardons aux Fêtes
108
Conseil Avocats 6c Procureurs étant à la pen stantinople le titre de haut puissant
109
immédiats du Dauphin ne feront point jouissent de tous les privilèges accordés
113
Souliers Voyez fur différentes espèces de saisit le vis 117
117
Maréchaux de France Sétantélevé décernées par la Cour de S Marcellin
121
Lieutenans de Roy les avoient droit de Prises se lèvent dans le Limousin 94 Voy Berry
122
Dauphiné Barons du 37
141
ChenevièRES fur Marne Exemption de même dans les Eglises les Cimetières
143
extraordinaires dont on scelle pour le Roi par ses Lettres du mois de Juin 14 00
153
MAJORITÉ Charles VI djt dansdes Let des Garnisons de lHôtei du Roy On fài
163
Maître des Arbalétriers de Rouen 507 258 6c note b Mangeurs 6c Gâteurs
164
confisqués des dettes à eux légitimement Voyez Briançon Chambre des Comptes
166
Visites des Evêques Par les Décrets des lexemption de Prises que Charles V avoit
168
CORPS Hommes de Celui qui aura VI par ses Lettres du mois de Novembre
170
Sénéchaux Voy Baillis 8c Juges Royaux Bailli de Vermandois à Soissons auroit
176
entre les Ordonnances Royaux afin que la nant la Chambre des Comptes 6c adressées
185
Comptes Chambre des Un Mandement con leurs Ces Généraux par lavis des Gens
188
O N T R A TS II est défendu de stipuler dans subsides 475
189
Saint Paul TroisChasteaux Déodat dans le Berry 6c lAuvergne il ny avoit
190
Schisme le grand Le 22 de Janvier 1406 à lexception dun petit nombre furent
191
CH EVAUCHEURS 47 50 51 58 257 le Clergé de France par rapport à 1 affaire
193
cette Terre des droits privilèges nobles le commerce 6c y prêter de îargent
197
de Février 1406 furent lûes publiées du mois dAvril 1411 concernant les
198
lOrdonnance faite concernant sélection des Procureur du Roy appelé aux procès que lon
200
Lit de Justice Voyez sur le Lit de Lombardie étoient beaucoup meilleures
205
de rémission que ce Roy accordoit aux ha ces dettes nauroient pas été nampties dans
214
ESPAGNE Les Sergens de ia Jurisdiction prenoit en 1406 le titre dEvêque de
220
Sceau du gouvernement du Daupliiné 687 de lEvêque de Valence en 1406 p
221
Dauphiné séante dans le Graisivaudan qualité par celles dEnguerrand dEudin
226
FeRTÉMilon Les sujets de la Châtellenie en possession avant que davoir payé les lods
240
lon embarque dans le port une aide de Rois de France Nulle personne du Royaume
243
y avoit dans cette Ville en 1405 un le 26 de Décembre 1407 p
260
Péages Si les Vassaux immédiats du Dauphin néchaussée du Rouergue confirma par
275
nommé par le Gouverneur du Dauphiné 6c siastiques de ces pays 6c quelquesuns
277
Connétable Capitaine Connétables c 256 du Roi assistoient au Conseil du Roi
284
Gens des Comptes les Trésoriers éliront faire payer fur le Trésor 6c sur les revenus
285
OFFICE L de Clerc Notaire de lHôtel
288
ordonne au Prévôt de Paris raux des Aides des Lettres du mois
289
NÉRAC Charles VI ordonne par ses Lettres Aides Charles V I confirme 6c augmente
297
Juges royaux Charles VI leur défend de appeaux 6c des causes civiles 6c criminelles
298
au Roy
300
CORPS Communauté Les Maîtres Voyez Evreux A Paris les Courtiers
307
qui lui a affirmé quils ont été examinés Sergens au Châtelet de Paris Sergens
322
MONTESQUIEU la Seigneurie de dans Vicomté 6c Prévôté de Paris 6c dans
323
Impôt fur les marchandises nommé les deniers
324
Justice Charles VI se plaint dans des Lettres Languedoc La Ville de Carcassone est
325
JUGES Les doivent être recommandables le faire Si un Officier royal se dit avoir
327
Contregarde des Monnoies 86 90 néraux
332
NoYON FEvêque de étoit présent au tres du 11 de Novembre suivant
333
LAON Charles VI donne au Duc dOr LAV A U R Lettres de Charles VI du 20
337
Pape seul vrai lui le Clergé
342
Sergens Voy Gâteurs 6c Mangeurs main de la SaintMartin dEté à la commu
363
Prisonniers Dans les astàires civiles qui pour seront punis 364 IX Dans le Languedoc
365
Forez Guy Comte de Ne vers du Forez fourrerie 121 122 Les valets aides
370
tures Bénéfices qui y font compris 6c est défendu aux Notaires de passer de
374
Toulouse Les Chancelier Recteur Univer premières appellations dans cette Terre
380
La Ville de Compiegne est Chambre du Roi 49 Voyez Noisy sut Marne
381
Sergens Le 23 de Juillet 1405 Ie Duc de néfices 183 Voy Annate
384
maine le Comté de Dreux quil avoit donné XIII Dans lacte de pariage qui fut fait
394
lecla in Curia public a ta 291 du mois de Juillet précédent de celles
400
Plaisance Lorsque le Roy les Princes le Chapitre de Dorât à fa Jurisdiction
401
Gabelle Les nabitans des Villes de Marciac plusieurs Offices à gages à un seul
468
qui leur étoit du par ceux fur qui ces con Voy Valence Les Lettres dExemption
475
Schisme le grand Les Cardinaux du Saint ment terminée il est cependant nécessaire
478
MoRTAIN En 1404 Charles III Roy dant lequel Charles V avoit permis à
485
Trésoriers de France Larticle 13 Trésoriers à Paris Les Lettres par lesquelles
487
Rochelle Gouverneur de la 190 Des Let Schisme 200 Charles VI dit dans
495
Conseil du Roi Pendant la minorité des Rois Conseil du Roi Le GrandConseil modifie
508
Confiscation Le Prévôt des Marchands de més après les Princes du Sang le Comte
515
Laon quil avoit donnés au Duc dOrléans X X111 Voyez Saint PaultroisCháteaux
534
Par
537
quils lui envoyeroient qui se rendroient Septembre 141 o donna pouvoir aux Gens
538
Guet Les Sergens darmes ainsi que
541
cution dans son Royaume quen consé cette Ville révoqua par une Ordonnance
544
GUIENNE Le 28 de Janvier 1400 Charles
554
Roy trou voient le moyen de fe faire ren Roy 593 Notaire par lautorité du
561
leur permit aussi de sassembler pour leurs
568
Fief Vest devest de 144 note b aux Vassaux 6c aux sujets dobéir à leurs
575
R ET H EL le Comté de Les maisons des guerre 580 Voy Huisters de Salle du
577
Forges œuvres de de Toulouse 305 vi V Les habitans de Tarbes seront conser
578
Massons Les Bourgeois de Bergue ceux Voy Réformateurs généraux
580
310 Voyez Amortissement au Parlement de Paris
588
Meulan Les Bouchers de la Ville de Meulan 531 Voy Histoire Charles VI Dans
595
Maîtres Les Maîtres dont les domestiques avoit fur Mante 11 Voy Nemours Vers
596
Eaux Forêts Charles VI avoit fait
605
Comptes Chambre des Charles V I lui Beauvoiíis seroient réunis au Domaine
608
TROMPETTES Sous le règne de Saint Louis de Chabeuil payables dans ce lieu quils
611
LOURDE Aide levée vers 140p pour reti
612
SCEAU Lettres de Louis le Hutin du premier Voy Notaires du
615
Juges ordinaires Dans le Languedoc dans le possesseur la obligé par un acte paíîe
626
FURNES Bailli de en 141 o p 587 580 des Aides 625 Gouverneurs de la Gabelle
627
tagut en Gascogne ôc il ny avoit pas long entreprises de ces rebelles qui se sont
646
Secrétaires du Roy Par les Lettres
647
Châtelet de Paris Charles VI par ses Lettres inséparablement au Domaine de la Cou
648
Vicomte de Soiflsonsaprès avoir abattu une Prévôts Royaux des Bailliages de Vennan
664
bles leurs héritiers ou les détempteurs de cernant les Sergens darmes sont adressées
672
Parlement Le 22 de Mars 1411 le Parlement maine sont adresltes au Parlement
675
Dauphiné Lettres de Boucicaut Gouverneur 538 Le 7 de Mars 1411 il étoit Chan
687
vérification lentérinement dans la Cham Charles VI dans des Lettres du 1 o de Février
693
donné en apanage le Roi les Gens du Confiscation
700
Châtelet de Paris Voyez Avocat du Roi au Paris appartenoient au Corps de Ville
703
Prévôt de Paris Charles V I lui adresse des de Sceau hanses coutumes maisons gardes
708
Concile du Clergé de France par rapport VI ayant établi une Aide pour les répara
i
Languedoc Les Comtes les Barons
ii
SOUVERAINS La puissance Royale a été aux plus proches parens du décédé de
iv
Essayeur des Monnoies 90 Garde Sc tamment lEvêque de Grenoble de faire
v
pour laccroissement de lapa des Amortissemens 6c des Francsfiefs
vi
Conservateurs de privilèges 367 XVIH Voyez Réformateurs généraux
ix
VilleneuveSaintGeorge La Ville 6c íes Courtiers de vins avoient cinq sols pour
x
Chèvres Lorsque les bois appartenans au troisChâteaux 393 XII
xii
t quête nommma deux dentreux pour être par lesquelles il permet à tous ses sujets
xiii
cn matière civile ou criminelle les sujets Voyez Réformateurs généraux
xiv
Trésoriers de France les seront les seuls tions des choses regardant le Domaine seront
xv
DÉNONCIATEURS Les ont une partie iront aux foires de Malines 6c qui
xvi
N 01S YS ORMARNE Les habitans des Vil tres des Eaux Forêts dans la Picardie
xviii
Misice Service militaire des Fiefs 530 Voy de charbon quils achettent entre les rivières
xix
Juges Hauts Justiciers Voye ce qui est dit charge ils prêteront ferment dobserver
xxv
XXX
xxx
NIV E R N OI S Dans larticle 3 2 de IOrdon NOBLESSE Si un non noble après avoir
xxxii
Do RAT LAbbé le Chapitre de IEglise Duel Lorsque les habitans de Grancey
l
Sceau Royal Charles VI permet à Nicolas que prennent les quatre Maîtres Clercs
ci
que les Commissaires du Roi qui seroient JuJIice Les Maîtres ck les Sergens des Eaux
clvii
Laon Le dernier de Février 1404 dans les assises LAURAN Les Consuls 6c les habitans
clix
par ses Lettres du mois de Novembre Domaine dans la Ville de Soissons quil
clxxviii
Prévôt de Paris Charles VI par ses Lettres Lettres de Charles VI du 27 dAvril 1408
ccvii
ies Généraux des Aides par le conseil des rent la moitié de leur Notariat de leur
ccxix
Sceau secret du Roy 283 VIII Sceau Lettres closes du Dauphin scellées
ccxxxv
Sceau de la Draperie dEvreux 173 XXXI Lettres qui furent scellées de lexprès com
ccxxxvii
Languedoc Charles V I fit par rapport
ccliv
blée donna son consentement à ce qui y sobligèrent par un Acte semblable aux pré
cclxv
Clergé Les gens dEglise qui possèdent des miílaires auxquels les Officiers du Roi
cclxxii
DYONNE La Maison de située dans le Comté voifis appartenant à Jean de Bourbon avec
cclxxiii
Montserrand en Auvergne Le Marché de quà ce quelle ait été évaluée cette Com
cclxxv
est porté par les an mais il remettra les pièces dont il fera chargé
cclxxvi
Nivernois Voy Nevers
cclxxviii
PÉCHEURS Voyez Pejcheurs qui viennent de Chartres Normandie
cclxxx
Guienne Le Chancelier de Voyez Chan
cclxxxiii
Chypre Or argent 4e Gènes que lon Bithune Auditeurs Notaires Clercs
cclxxxv
Roi tenu se 6 de Décembre 1411 par le Charles dOrléans 6c ses Frères ses Cousins
cclxxxvi
Eaux Forêts Le Comte de Mortain avoit
cclxxxvii
Cage Les compagnons ou apprentifs à qui temporel 6c par dautres voies 277
cclxxxviii
E T A P E L des vins de la Ville de Paris desquelles le Roi ou son Lieutenant auront
ccxcii
Rouen H y avoit en 1405 un Hôtel des Ville pour larrièreban pour la rançon
ccc
Gardes Les Jurés du métier de la Dra 110 Voyez Schisme legrand
cccxi
SAVOYE Quars de nionnoie Voy Quars prétexte dinfraction de Sauvegarde Royale
cccxiii
Paris est la plus notable Ville du Royaume gens darmes y établissent une Confrairie
cccxvi
Mariage Le Comté de Ponthieu la Ville pour les Tailleurs de la Ville Cité Marché
cccxxi
ces Provinces une Jurifdiction fur tout
cccxxv
Subsides Voy Impôts ou à deux lieues aux environs pour fa pro
cccxxvii

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