Précis des travaux

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Popular passages

Page 194 - Ils prendront, en outre, les mesures nécessaires pour mettre obstacle à la circulation des monnaies contrefaites ou altérées.
Page 190 - Le type des pièces d'argent de 5 fr., frappées à l'empreinte des hautes parties contractantes, est déterminé, quant au titre, au poids, à la tolérance et au diamètre, ainsi qu'il suit...
Page 191 - ... de tolérance et de diamètre déterminées ciaprès : Ces pièces devront être refondues par les Gouvernements qui les auront émises, lorsqu'elles seront réduites par le frai de 5 p 0/0 au-dessous des tolérances indiquées plus haut, ou lorsque leurs empreintes auront disparu.
Page 194 - L'exécution des engagements réciproques contenus dans le présent Traité est expressément subordonnée à l'accomplissement des formalités et règles établies par les lois constitutionnelles de celles des Hautes Puissances Contractantes qui sont tenues d'en provoquer l'application, ce qu'elles s'obligent à faire dans le plus bref délai possible.
Page 183 - État qui en accepterait les obligations et qui adopterait le système monétaire de l'union, en ce qui concerne les espèces d'or et d'argent.
Page 193 - Les Hautes Parties contractantes ne pourront émettre des pièces d'argent de 2 francs, de 1 franc, de...
Page 193 - Le millésime de fabrication sera inscrit, en conformité rigoureuse avec la date du monnayage, sur les pièces d'or et d'argent frappées dans les quatre Etats.
Page 189 - Gouvernements contractants admettront sans distinction dans leurs caisses publiques les pièces d'or fabriquées, sous les conditions qui précèdent, dans l'un ou l'autre des quatre...
Page 193 - Seront imputées sur les sommes ci-dessus les quantités déjà émises jusqu'à ce jour par les Etats contractants.
Page 220 - Dès son berceau, il pressa ses dents naissantes sur du corail de l'océan Indien ; et, lorsqu'il mourra, le marbre de Carrare surmontera sa tombe... Et voilà l'homme qui dit : « Soyons indépendants de l'étranger.

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