Principes de droit judiciaire privé

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Larcier, Feb 3, 2009 - Law - 346 pages
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Le présent ouvrage tente de faire le tour de notre système judiciaire en matière civile, en faisant état de ses tendances actuelles, tant sur le plan légal que doctrinal ou jurisprudentiel. L’auteur a élaboré son commentaire à partir du syllabus utilisé pour son cours aux Facultés Notre-Dame de la Paix à Namur. Il s’agit d’une synthèse, qui se veut claire et didactique, adressée avant tout à des non-praticiens de la procédure judiciaire. ainsi, le traité est-il émaillé de nombreux exemples destinés à expliciter et rendre plus concrets les principes exposés.

L’ouvrage est divisé en trois parties.

La première partie du traité aborde les principes généraux et certains concepts de base du droit judiciaire. L’auteur y expose les fondements classiques de la procédure, tels que le procès équitable, le principe dispositif ou le principe du contradictoire, mais aussi certains autres principes d’émergence plus récente, tels la loyauté procédurale, l’économie de procédure ou la concentration. Les nullités et les délais sont aussi abordés. Enfin, cette partie donne un rapide aperçu des différents "métiers" de la justice ainsi que des modes alternatifs de règlement des conflits.

La deuxième partie du traité envisage les règles de compétence. Outre une définition des concepts, elle aborde les critères et les mécanismes de règlement des conflits de compétence. Elle mentionne également quelques-unes des compétences les plus emblématiques des différentes juridictions, en ce compris les présidents des tribunaux.

La troisième et dernière partie du traité examine les règles de procédure, en suivant l’ordre chronologique du déroulement d’un procès. Ici aussi, l’auteur est attentif aux questions les plus récentes qui agitent le monde judiciaire, telles que la lutte contre l’arriéré judiciaire, le respect de l’impartialité du juge, la revalorisation du premier degré de juridiction ou la diminution du coût de la justice…

Au terme de sa consultation, le lecteur devrait pouvoir mieux comprendre les arcanes du monde judiciaire, le déroulement d’une procédure et puiser dans cet ouvrage les références qui lui permettront de poursuivre des recherches plus approfondies sur un point précis.

 

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Contents

Numéros Pages
2
Inhoud
31
TITRE I
87
Copyright

Common terms and phrases

About the author (2009)

Juge au tribunal de commerce de Mons et maître de conférences aux Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur.

Bibliographic information