Recherches historiques sur le tabellionage royal principalement en Normandie et sur les divers modes de contracter à l'époque du moyen-age d'après de nombreuses pièces M. SS et sigillographie Normande en XXIV planches (183 sceaux) avec facsimile d'une belle charte ducale du XIe siècle

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Contents

Lèpre était une cause dexclusion des fonctions publiques
11
Record par serment du notaire en i3i5 en lassise du bailli 107
13
Sceaux et écritures cestàdire les greffes et les tabellionages
14
parait se perpétuer jusque vers lépoque de 1347 où le tabellio
15
Sigillographie normande Des divers caractères de sceaux
19
Cauchon Pierre dabord évêque de Lisieux et ensuite de Beau
21
de mains courantes sont conservées à Rouen souscrites des ini
22
le notaire était son mandataire légal
23
tion des actes se composait de tabellion et de clercsjurés aux
28
Signature des parties ordonnance de i56o
34
Adjudication en 185 des offices de tabellions 3o
35
xvi siècle le notaire est chargé de dresser le procèsverbal
39
Greffiers aux arbitrages au nombre de six à Rouen édit
42
Annexe forme de Y
43
miers ni commissionnaires mais comme véritables titulaires
45
Change monétaire en 1428 Voir annexe vu0 490
47
Saufconduit accordé par Charles VII à Hugues dOrge arche
49
commencement du xvuie siècle 52 et
53
Des principaux caractères internes ou intrinsèques des actes I Prénoms et surnoms p
54
Prénoms et surnoms
55
Ht Prénom donné seulement à la femme dans les actes
59
Qualifications
60
Date des actes
61
Termes des obligations fixés aux foires
63
enquête en 1291 en français sur les possessions
64
Serment sur les S Evangiles 16 et
65
Clauses dimprécations
70
FontaineGuerard Chapelle expiatoire Voyez pèlerinage
73
Redondance de style au xiv siècle Langue des actes
74
Testament olographe de Jehan de Maigni au xive siècle
78
Langue française Au xvic siècle les actes détat civil et en 1564
84
Déboulé daction Style facétieux
85
Signature des parties et marques
86
Scel du tabellion Rouen A raison de son authenticité il tenait
116
Passation des actes à Rouen de i?85 à 1345 intitulés du nom
120
Honneurs funèbres rendus aux notaires et à leurs épouses
121
Privilèges des notaires Dispenses des fonctions de mar
122
Privilèges des anciens notaires délivrance de sel
123
Devises en léglise dAmiens
128
il consistait en la robe noire habituelle
129
Lecture des actes coràm parocchiâ à la porte des églises ou
137
Origine des panonceaux aux armes de France
144
Notaires seigneuriaux
153
Hospitaliers de Malthe ou de Jérusalem
206
Patriotisme du curé de SaintVivien Voyez occupation
217
Napoléon chanoine de Lincoln en 1288 Rymer t II p 684
236
Arbres ou ormes du conseil 16
249
Voyei Pontde1Arche 3o5
257
Charte normande octroyée en 1207 par PhilippeAuguste
258
PhilippeleBel i3o2i3o4 fondateur du tabellionage
302
Lecture de sentence ou de contrat à laudience xiv et xve siècle
307
AveMaria plena Légende de contrescel aux xn et xni
311
Scel spécial prescrit aux prêtres pour certifier les mariages
320
Idem
343
Ecritoire Guillaume Martel xin0 siècle frappe en pleine
366
Dex Aie ancien cri darmes de nos pères AvantPropos
388
BourgNouvel sceau royal dont lé type présente une analogie
419
famille résultant de plusieurs actes du tabellionage de Rouen
446
Hauville Charte de donation du xi siècle par Gislebert Cres
478
APPENDICE
527
Abornements 101
549
Clauses pénales en cas dinexécution 105
554
Organisation judiciaire en Normandie Parlement Tabellio
557
Panonceaux aux armes de France comme symbole de sauve
568
Ratures transversales sur les actes comme marques de leur exécution 105
570
Armes de France et de Navarre au contrescel du scel des obliga
576

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