Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur: comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'État. Tom. i-vii, Volume 1 |
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Académies accordé admis adressé année arrêté ARTICLE 1er aura auront autorisé avant caisse candidats certificat chaire chargé chef classes clinique Colléges Commission comptabilité compte concours conformément Conseil de l'Université Conseil royal Considérant cours d'après d'études décret délivré département dépenses dernier désigné déterminé diplôme directeur dispositions docteur doit doivent donner doyen Écoles également élèves enseignement établissements études étudiants examens Faculté de médecine fera fixe fonctions fonds forme frais général Gouvernement grade Grand-Maître heures inscriptions inspecteurs jour juges jury l'Académie l'administration l'article l'École l'enseignement l'état l'examen l'Instruction publique l'ordonnance l'un l'Université leçons lettres lieu lois Lycées maîtres mars matières membres ment Ministre mois nécessaires nombre nommés novembre obtenir Ordonnance particuliers payer pendant pension places portant pourra pourront première présent président pris professeurs public quatre rapport Recteur registre règlements relatif s'il sciences seconde secrétaire sera seront service seulement somme sort spéciales statut suit suivant suppléants surveillance théologie thèse titre traitement
Popular passages
Page 264 - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 266 - Que saint Pierre et ses successeurs, vicaires de Jésus-Christ, et que toute l'Église même, n'ont reçu de puissance de Dieu que sur les choses spirituelles et qui concernent le salut...
Page 10 - Il sera créé et organisé une Instruction publique commune à tous les citoyens , gratuite à l'égard des parties d'enseignement indispensables pour tous les hommes , et dont les établissemens seront distribués graduellement dans un rapport combiné avec la division du royaume.
Page 267 - ... avoir leur force et vertu, et les usages de nos pères demeurer inébranlables ; qu'il est même de la grandeur du Saint-Siège apostolique que les lois et coutumes établies du consentement de ce siège respectable et des Églises subsistent invariablement.
Page 195 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 266 - Paul ne peut en rien être altéré ou ébranlé : « que toute personne soit soumise aux puissances supérieures, car il n'ya point de puissance qui ne vienne de Dieu, et c'est lui qui ordonne celles qui sont sur la terre : celui dpnc qui s'oppose aux puissances résiste à l'ordre de Dieu.
Page 179 - Les préceptes de la religion catholique; 2° La fidélité à l'empereur, à la monarchie impériale, dépositaire du bonheur des peuples, et à la dynastie napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes les idées libérales proclamées par les constitutions...
Page 321 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Page 173 - Aucune école , aucun établissement quelconque d'instruction ne peut être formé hors de l'Université impériale , et sans l'autorisation de son chef.
Page 266 - Pères. 11 en est aussi qui. sous prétexte de ces libertés, ne craignent pas de porter atteinte à la primauté de saint Pierre et des pontifes romains...
Bibliographic information
| Title | Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur: comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'État. Tom. i-vii, Volume 1 Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur: comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction Publique et du Conseil d'État. Tom. i-vii, Alfred de Beauchamp |
| Editor | Alfred de Beauchamp |
| Publisher | A. Delalain, 1880 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | Apr 12, 2007 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |