Sexe en ligne : aspects juridiques et protection des mineurs

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Larcier, Sep 1, 2004 - Child pornography - 224 pages
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Même s’il n’est pas l’unique moteur de l’internet, le sexe est largement présent en ligne. Selon certains analystes, l’industrie du sexe en ligne est, avec celle des jeux, celle qui brasse le plus grand chiffre d’affaires. À côté de cette industrie florissante, de nombreux particuliers intègrent l’internet dans leur vie sexuelle : selon la formule consacrée, ils y nouent des contacts «et plus si affinités ». Il était temps qu’un ouvrage de synthèse fasse le point sur les aspects juridiques qui encadrent cette activité.

Après avoir défini le cadre du « sexe en ligne », l’ouvrage commence logiquement au début : Comment ouvrir un service en ligne ? Quelles sont les formalités à accomplir et quel droit s’appliquera ?

L’auteur examine ensuite la question cruciale de la protection des mineurs, qu’ils soient les victimes exploitées ou les spectateurs (conscients ou non) d’un contenu que la société se doit de réserver aux adultes. La protection de l’utilisateur est également un thème important, notamment quand il s’agit de protéger sa vie privée et ses données personnelles.

Enfin, parce que le sexe en ligne est souvent un commerce, l’ouvrage analyse le cadre juridique du commerce en ligne pour les produits et services liés au sexe ainsi que les modes de paiement.

À chaque fois, l’auteur visite les droits européen, français et belge et effectue de fréquentes incursions dans d’autres droits nationaux lorsque cela est utile à la démarche.

 

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Contents

Remerciements
5
Préface
11
Chapitre 2
25
Chapitre 3
49
le contrôle de lâge et des contenus
90
Chapitre 4
111
CHAPITRE 5
145
Chapitre 6
187
Chapitre 7
213
Copyright

Common terms and phrases

About the author (2004)

Avocat aux barreaux de Bruxelles et de Paris, associé au sein du cabinet ULYS. Il est chargé d'enseignement aux universités R. Schuman (Strasbourg) et Paris I (Sorbonne). Dès 1996, il crée le site www.droit-technologie.org consacré au droit des nouvelles technologies.

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