Table chronologique des ordonnances des rois de France de la troisième race jusqu'au règne de Louis XII inclusivement: suivie d'une table alphabétique pour en faciliter l'usage

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Impr. royale, 1847 - 607 pages
 

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Contents

Lettres qui confirment celles de 11 43 lesquelles accordaient à labbaye dHière la dîme
113
Lettres portant que la confiscation naura point lieu au profit du roi sur les biens
121
Mandement aux généraux maîtres des monnaies pour faire fabriquer une monnaie trente
122
Lettres de confirmation des priviléges accordés aux habitants dAutreville par leur sei
134
Conf1rmat1on des priviléges de la ville de Béthune Paris mars TV 144
144
Lettres de commission pour trois réformateurs généraux envoyés par le roi dans le bail
154
du tome IX p cccxxix col 1 une observation qui Le texte de ce document est reproduit t VIII p
167
Ordonnance qui prescrit dans le diocèse du Puy lexécution de celle de 12 45 relative aux lou1s
178
Lettres qui confirment les priviléges accordés en 1138 au chapitre de Brioude Paris LOUIS
179
Lettres de Louis fils aîné du roi de France roi de Navarre comte palatin de Champagne
181
Lettres qui permettent aux habitants de Soissons délire leurs gouverneurs trésoriers
183
Lettres portant confirmation de celles du mois de juin 1213 en faveur des habitants
184
Lettres par lesquelles le roi établit un pariage pour le château de Panat en Rouergue
185
Conf1rmat1on des priviléges de Montpellier SaintGermainenLaye mai IV 86
187
Conf1rmat1on des lettres de Richard Ier roi dAngleterre portant que les religieux
188
Pr1v1lèges accordés aux chartreux de SaintJeanduLiget Paris septembre XVIII
189
Sauvegarde pour le chapitre de Villeneuve près Avignon Villeneuve près Avignon jan
190
Lettres qui portent que lon ne pourra faire sur les habitants de Creteil et de Maisons
191
Lettres qui augmentent les priviléges de la bastide de Réalmont Paris avril VII
193
Lettres par lesquelles le roi confirme les priviléges des habitants de Tournay au sujet
194
Semonce de gens darmes à cheval et à pied dans le bailliage de Vermandois Paris 4 juin
195
Lettres portant que les habitants de Tours et de Châteauneuf éliront six personnes
196
Mandement au bailli dAuvergne pour obliger les tenant fiefs et arrièrefiefs du roi
197
Lettres concernant plusieurs règlements en faveur des habitants du Vermandois et
198
Lettres adressées à tous les justiciers du royaume portant que les ecclésiastiques seront
200
Mandement pour régler le payement des fiefs et des aumônes Paris 28 juillet I 664
201
Règlement sur les appels interjetés des sentences des juges qui ne ressortissent point jkan
202
jean h Lettbes portant confirmation de celles des mois de septembre 13o4 septembre 13
203
Pâques 17 avril
204
Lettres qui accordent diverses exemptions aux chartreux de Villeneuve2 Londres juil
205
Lettres par lesquelles le roi accorde au duc de Bretagne et à ses hoirs quils ne pourront
207
Lettres par lesquelles le roi approuve une constitution de lempereur Frédéric2 Paris
208
Lettres par lesquelles le roi confirme laffranchissement accordé aux habitants de Joigny
209
Ordonnance contre les usures qui en interprète une précédente du mois de juillet2 Poissy
210
Lettres confirmatives de celles de 1227 qui accordent la sauvegarde royale à lHôtel
211
Autres lettres en faveur de Villefranche en Périgord Paris février III 21
212
Mandement par lequel le roi déclare que par celui du 20 janvier 13 1 o il na pas entendu
213
Pr1v1lèges pour lHôtelDieu de Vernon Vernon octobre XIX 355
216
Règlement pour les changeurs de la ville de Rouen Paris 28 juin IV 628
217
Pâques 29 mars
218
Ordonnance concernant le parlement Val NotreDame 1 1 mars II
219
Lettres au sujet des juifs Nîmes 27 décembre III
220
Lettres par lesquelles le roi abolit la servitude dans la sénéchaussée de Toulouse et dAlbi
221
Lettres qui accordent des priviléges à lHôtelDieu de Gonesse Pontde1Arche et Saint
222
Lettres qui conf1rment celles du mois de novembre 133g et 2g septembre 1361 portant
223
Pâques 10 avril
224
Lettres qui accordent à lHôtelDieu de Paris les restes des pailles de la maison du
226
libération des états
227
Conf1rmat1on des lettres de 1 162 et 1 2 1 o en faveur deléglise de Lodève Août XVI
228
Lettres par lesquelles le roi confirme les priviléges accordés le 15 juin 13o4 à léglise
229
Mandement adressé au sénéchal de Beaucaire concernant les monnaies1 Paris 1 7 sep charles
230
Lettres par lesquelles le roi accorde aux habitants de Soissons que la prévôté de ladite
231
Pâques ik avril
232
Mandement au bailli de Bourges relatif à lexécution des ordonnances sur les monnaies
233
Ordonnance sur la nouvelle aide accordée par les trois états de lArtois du Boulonnais
234
Lettres pour lexécution de celles du mois de février 1327 qui ordonnent la réduction
235
Lettres confirmatives des priviléges du Languedoc2 Bourges 7 avril I 644
236
Lettres du maréchal Daudeneham qui ordonnent que les juifs seront payés de ce
237
Ordonnance qui porte règlement pour les payements et veut que les monnaies soient
239
Lettres qui confirment la charte de commune accordée à la ville de Dijon par Hugues
240
Lettres qui donnent à la commune de Mirande un gardien de ses priviléges Paris
242
Lettres qui portent que plusieurs chapitres et communautés de la ville de Cambrai
243
trouvera aussi indiqué au 1U décembre 1317 mais tution qui est du 22 novembre 1220 contient un grand
244
Lettres confirmatives de celles dAlphonse comte de Poitiers portant que les affaires
245
Lettres confirmatives des priviléges dé la ville de SaintOmer Poissy mai FV 246
246
Lettres de sauvegarde royale en faveur de labbaye de SaintJouin de Marnes Poissy
247
Lettres qui accordent une commune à la ville de Tournay Paris XI
248
Ordonnance concernant le parlement léchiquier de Normandie et les jours de Troyes2
249
Lettres concernant le patronage des églises de Normandie3 I 26
251
Ordonnance portant réduction du nombre des sergents du Châtelet de Paris Vernon
252
Lettres qui accordent le droit de commune aux habitants de Pontoise Mantes XI 254
254
Pr1v1lèges accordés au lieu nommé de Allodiis dans le territoire de Poissy Paris
255
Lettres par lesquelles sont vidimées celles de 17g concernant le pariage et asso
256
Lettres qui réforment et confirment les lettres de commune accordées par Louis VI
257
Lettres qui confirment les argentiers et receveurs de deniers communs de la ville de Saint
258
Lettres qui renouvellent des défenses faites par celles de 1 165 de février 1315 et
268
Conf1rmat1on des privilèges accordés en avril 1337 et novembre 135o aux monnayers
269
Lettres relatives à un projet dassociation entre le roi et labbaye de SaintAndré
270
Lettres concernant les maîtres de la draperie de la ville de Provins Paris 23 janvier
271
Ordonnance portant que les présidents du parlement avec les conseillers qui composaient
272
Lettres par lesquelles le roi abolit la coutume établie à Tournai de pouvoir racheter
273
Lettres qui vidiment une copie des lettres de janvier 135o accordées à luniversité
274
Mandement pour faire fabriquer des petits deniers parisis et pour fixer le prix de largent
275
Lettres confirmatives de celles du mois de mars 1327 qui accordent des priviléges
276
Lettres relatives à la régale de labbaye de Flavigny Fontainebleau I 60 en note
277
Lettres par lesquelles le roi maintient les habitants de Lyon dans leurs franchises et pri
278
Lettres par lesquelles le roi permet aux ecclésiastiques de plaider par procureur et
279
Comm1ss1on donnée sur le fait des francsfiefs et des amortissements Paris 29
280
Lettres de sauvegarde pour le lieu nommé Colombiers Villeneuve proche le pont
281
Ordonnance contre les blasphémateurs ou ceux qui jurent le vilain serment Hôpital
282
Mandement pour augmenter le prix de largent Paris 28 novembre III
283
Lettres concernant le cours des monnaies et principalement pour le denier dor fin à la Ph1l1ppe
284
Lettres au sujet de la monnaie de Tournay Paris XI
285
Lettres qui confirment celles des mois de mai 1278 et décembre 13og portant règle
286
Mandement du roi à ses commissaires dans la sénéchaussée de Saintonge dexécuter à
287
Lettres de pariage entre le roi et labbé de Cuissy pour le territoire de Dizy XI
288
Mandement pour faire fabriquer des deniers blancs et fixer le prix de largent Melun
289
Lettres de commune accordées aux habitants de Ferrières Paris XI
291
Lettres qui confirment celles de Pierre comte dAuxerre qui reconnaissent le droit
292
Mandement aux généraux des monnaies daugmenter le prix du marc dargent de cinq sous
293
Ordonnance par laquelle il est dit que les portions dun fief partagé relèveront chacune
294
Lettres de sauvegarde pour labbaye du BourgDieu Melun septembre XVI
295
Pr1v1lèges accordés à la ville de SaintRomesurleTarn Paris mai VIII 475
296
Lettres qui confirment laffranchissement des habitants de la seigneurie de SainteCroix
297
Lettres qui permettent aux habitants de Revel de chasser dans les forêts voisines de leur
298
Lettres qui accordent des priviléges au clergé de Lyon en considération dun don gra
300
Mandement aux généraux maîtres des monnaies de faire ouvrer une monnaie vingt
302
Lettres qui autorisent la commune de Montdidier à changer tous les ans ses échevins
306
Lettres confirmatives de celles de Raymond IV comte de Toulouse de 120g par les
307
Pr1v1lèges et coutumes de la ville de Grenade en Languedoc Août IV 18
308
Ordonnance concernant les retraits lignagers en Normandie 29 septembre I
309
Lettres qui confirment la sauvegarde accordée à labbaye de Cerisy par Richard Ier
310
Lettres qui confirment la commune et les coutumes accordées en 1201 aux habitants
311
Lbttres en faveur de labbaye de RoyalLieu près de Compiègne Paris 1 x août XVII
313
Lettres qui révoquent les domaines aliénés dans la prévôté et la vicomté de Paris
315
Lettres qui confirment les priviléges accordés par Robert duc de Normandie à labbaye
316
Lettres qui confirment les droits municipaux dont jouissaient les bourgeois de
317
Lettres par lesquelles le roi rend aux habitants de SaintQuentin leurs droits de com
318
Lettres qui ordonnent que le nombre de sergents sera diminué Paris 9 mars III
319
Mandement au sénéchal de Beaucaire de ne recevoir aucun notaire sil nest de la séné
320
Lettres concernant la recherche et la vente du sel Paris 25 septembre I 606
322
Ordonnance concernant le parlement Paris novembre 1
323
Concess1on de libertés priviléges et coutumes à la ville dAiguesMortes2 Paris août IV 45
325
Lettres qui contiennent divers règlements pour les bouchers de la ville dOrléans
326
Ordonnance pour lutilité du royaume2 Paris I 77
330
Lettres qui règlent létendue territoriale de la juridiction de la ville de Bordeaux Paris
331
Ordonnance par laquelle Jean comte dArmagnac lieutenant du roi en Languedoc
332
Ordonnance portant que les sergents royaux ne pourront résider dans létendue des justices
333
Ordonnance portant création en la chambre des comptes de Paris de quatre maîtres clercs jean
334
Lettres pour suspendre la confrérie des drapiers Cachant 23 avril III 581
336
Lettres qui renouvellent la confirmation faite par celles du mois de mars 13o2 dune
337
Mandement au prévôt de Paris portant que les dépositions des témoins les enquêtes
338
Lettres par lesquelles le roi prend sous sa sauvegarde les habitants de Lille et leurs biens
339
Ordonnance contenant un règlement sur les fonctions des avocats et des procureurs
340
Pr1v1lèges accordés à la ville de Dizy Mantes IV 341
341
Lettres portant pouvoir à Etienne évêque de Paris de conférer durant labsence du
347
Lettres patentes relatives à la juridiction et aux droits de lévêque et de léglise dAlby
353
Lettres qui confirment celles du mois de septembre 1298 relatives à létablissement
355
Mandement adressé au sénéchal de Beaucaire ou son lieutenant par lequel le roi
357
Pâques 25 mars
359
Mandement qui enjoint lexécution dun règlement sur le lieu où les tisserands de Provins
361
Lettres par lesquelles le roi mande à Etienne Alberti de se trouver avec les commissaires
363
Lettres qui confirment celles du mois de mars 1271 relatives aux coutumes et priviléges
365
Lettres qui enjoignent de renvoyer en la cour du roi à Paris les causes où le duel parait
367
Ordonnance concernant les bourgeoisies Paris 25 mars I 367 II 461
369
Lettres par lesquelles le roi déclare que lorsque par ses lettres du 15 novembre il
371
Dèclarat1on que labbaye de Bernay est sous larsauvegarde royale4 Paris juin VI
373
Lkttres de sauvegarde en faveur de lHôtelDieu de Paris Paris mars XIX
375
Mandement à Gaucher de Châtillon connétable relativement aux monnaies Vincennes
379

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