Table générale chronologique et alphabétique du Recueil des traités, conventions et transactions des puissances de l'Europe et d'autres parties du Globe: servant à la connaissance des relations étrangères des etats dans leur rapport mutuel, Volume 2

Front Cover
Dieterich, 1843 - Treaties
0 Reviews
 

What people are saying - Write a review

We haven't found any reviews in the usual places.

Other editions - View all

Common terms and phrases

Popular passages

Page 29 - Adoptée et consacrée par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie...
Page 335 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 272 - Wurtemberg, les grands-duchés de Bade et de Hesse, le duché de Nassau et la ville libre de Francfort.
Page 72 - ... devenus par les Traités de Paris, du 30 mai 1814 et du 20 novembre 1815, sujets d'une autre Puissance, pour le...
Page 152 - XVI. 788, 19 Avril Acte d'accession d'Autriche et de Prusse, au nom de la confédération germanique aux dispositions concernant le Grand-duché de Luxembourg contenues dans les Traités conclus le 19 Avril 1839 entre les cinq grandes Puissances et le Roi des PaysBas, entre la Belgique et les PaysBas et entre les dits cinq Puissances et la Belgique, fait et signé à Londres.
Page 118 - Ici finit la ligne de démarcalioli de la frontière entre les Etats prussiens et le Royaume de Pologne depuis les confins du Grand-Duché de Posen jusqu'à ceux de la République de Cracovie réglée en vertu du traité définitif du - — ^—. — 1835. par les Commissaires démarca2o Février * teiirs nommés ad hoc de la part des deux Gouvernements contractants. En foi de quoi les plénipotentiaire respect ifs ont signé cet acte de délimitation et y ont ajouté leur cachets.
Page 152 - Traité signé à Londres, le 19 avril 1839, entre l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie, d'une part, et les Pays-Bas, de l'autre part.
Page 327 - Convention entre la France et l'Espagne, fixant le montant des sommes dues par l'Espagne à la France et par la France à l'Espagne, en vertu des conventions des 29 janvier, 9 février, 30 juin et \ 0 décembre 1824, et la manière de les acquitter, signée à Madrid.
Page 362 - Mai 1832, entre la France, la Grande-Bretagne et la Russie, d'une part, et la Bavière, de l'autre part , pour...
Page 163 - NSI 329. 14 Juin Protocole d'une conférence des Plénipotentiaires de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Russie et de la Prusse à Paris, pour effectuer la réunion de la Belgique à la Hollande.

Bibliographic information