Table générale du Recueil des traités de G.F. de Martens et de ses continuateurs. 1494-1874: Partie alphabétique

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Georg Friedrich Martens
Dieterich, 1875 - Europe - 868 pages
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Page 31 - 10. Russie. Traité relatif à la neutralité armée, signé à Vienne. R. IV. 404. — R. 2. III. 252. - Oct 9. Acte d'adhésion aux principes et aux mesures proposés par la Russie pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres. R.
Page 125 - XVII. 2e P. 472. Août 8—22. Bade, Belgique, Espagne, etc. Protocoles des Conférences tenues à Genève pour la neutralisation du service de santé militaire en campagne. NRG XX. 375. Août 22. Bade, Belgique, Espagne, etc. Convention concernant le traitement des militaires blessés sur les champs de bataille et les ambulances, signée à Genève. NRG XVIII. 607.
Page 501 - Russie. Convention maritime pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres, signée à St. Pétersbourg. R. II. 110. — R. 2. III. 198. • Août 1. Russie. Articles séparés faisant suite à la
Page 459 - Protocoles des Conférences tenues à Londres pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la neutralisation de la Mer Noire. NRG XVIII. 273—302. Mars 13. Allemagne, Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie,
Page 223 - XIX. 598. - Août 11, Grande-Bretagne. Traité pour le maintien de l'indépendance et de la neutralité de la Belgique, signé à Londres. XRG XIX. 593. Août 13. Circulaire du Ministre de la marine aux préfets maritimes concernant le traitement des bâtiments de commerce ennemis. XRG XIX. 588. Août
Page 79 - France. Procès-verbal arrêté à Lille par la Commission mixte pour régler le service international des chemins de fer dans ses rapports avec la douane.
Page 533 - 273-302. • Mars 13. Allemagne, Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Russie. Traité pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube, signé à Londres. NRG
Page 127 - Autriche, France, Grande-Bretagne, Italie, Russie, Turquie. Traité pour la révision des stipulations du Traité conclu à Paris, le 30 mars 1856, relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube,
Page 21 - Acte d'adhésion aux principes et aux mesures proposés par la Russie pour le maintien de la liberté du commerce et de la navigation neutres. R. II. 171. — R. 2. III. 257.
Page 309 - Italie, Russie, Turquie. Traité pour la révision des stipulations du Traité du 30 mars 1856 relatives à la navigation de la Mer Noire et du Danube, signé à Londres. NRG XVIII. 303.