Traité des assurances et des contrats à la grosse: conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence, Volume 2

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Chez Molliex, 1827 - 744 pages
 

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Contents

déchelle? ibid P3 72 matière du contrat dassurance Tom 1 pag 215
73
AISSEAU Quentendon par vaisseau? Tom 1 pag 179 ou au voyage actuel Tom a pag
79
PRÉSOMPTION juril et rlojurs de dol contre lassureur ou contre perte? ilnd pag
83
Notre ordonnance atelle force de loi au sujet des assurances faites
122
FEU Toutes pertes et dommages qui en résultent sont au compte Frais de sauvetage Voyez privilège
146
MEUBLES Voyez saisie Changement du nom du navire ibid pag 155
155
Assureurs créanciers de la prime ibirl PROPRIÉTÉ La question de propriété ne peut pas être élevée con
156
MILLE Combien de milles a la licue ? Tom 2 pag 169 Observations générales au sujet de la qualification du navire ibid
162
Lieux des risques et changement de navire ilud pag 549 Voyez HOMMES DU NAVIRE Le nombre dhommes du navire doitil être énoncé dans la p...
172
RÉVOLTE de léquipage Tom 1 pag 382 terme vice propre de la chose vol des effets assurés
184
FRAIS faits jusquà bord sajoutentils a lestimation des eflels assu Des personnes qui peuvent acquérir et commander des navires
191
Si lassuré a déchargé en une échelle partie de ses marchandises as Tom 1 pag
206
FI DÉJUSSEUR Voyez cautionnement Peuton faire assurer le fret? ibid pag
228
FORME DU CONTRAT DASSURANCE Voyez police dassurance Diverses questions ibid pag
253
SAUVETAGE Tom a pag 234 Quelle est la nature de cette espèce dassurance? ibizl
258
QUITTANCE Pacte quen cas de perte du navire le réassuré ne RÉASSURANCE EN CAS DE FAILLITE DE LASSUREUB
259
DOMICILE de lassuré doitil être indiqué dans la police dassu eliets assurés ibid pas
266
ÉNONCIATIONS ACCIDENTELLES AU CONTRAT DASSU les renvois
276
E Pour pouvoir se plaindre de lestimation contenue dans le contrat
278
Pactes contraires à lordonnance iôid pag 55 Observations textuelles sur lart 48 titre des assurances de lOr
299
PORTÉES des matelots contribuaientelles au jet? ibid pag 625 Prescriptions en cas darrét de prince ibid pag
305
INTERDICTION DE COMMERCE avec le lieu destiné Quid si lcxception est douteuse? ibid pag 377
377
Le navire qui a omis de laire les échelles désignées dans la police Jurisdiction quexerce té capitaine sur eux ilud
380
SAVONS Lassurance sur des huiles et des barillet sadaptebelle a STATUTS DE MER Les juges doivent sy conformer dans leurs sen
383
GENS DE LÉQUIPAGE Désertîon Tom 1 pag 387 Sil est dit sur un tel navire sans rien spécifier de plus ibid
505
POUDRES peuventelles être assurées? ibid pag 220 Prescription au sujetdun navire arrêté pour cause de contrebande
507
Notice des textes du droit romain au sujet des contrats à la grosse Peuton donner à la grosse autre chose que de largent? Tom 2
511
LIEU DU RISQUE Tom 2 pag 539 Les mariniers ne peuvent être pour dettes civiles arrêtés dans
517
RISQUE EN MATIÈRE DE CONTRATS A LA GROSSE Le risque Le preneur peut se repentir et résoudre le contrat par son propre
519
Pour qui compte que ce puisse être ibid Si avant lintroduction de linstance il y a eu des pourparlers entre
521
PÉAGE Voyez changement de route Navire propre au pirate vendu a un tiers îbid
523
ECIIIVAIN DE NAVIRE Son devoir en cas dcjel ilidq pag 595 01 des effets assurés Tom 1 pag
524
De lextinction et nullité des contrats de grosse Tom a pag 570
551
NOUVELLES défaut de Textes du droit Tom 2 pag 142
552
Prescription en cas de défaut de nouvelles Tom 2 pag 510 Provisoire ibld pag
558
Observations générales ibid IMMEUBLES Voyez saisie
563
Voyez recousse radoubé? ibid pag
575
INTERPRÉTATION Diverses interprétations données au chapitre Provisoire en matière davarie ibid pag
582
Si par sa faute il donne sur un écueil ibid Droit romain ibid pag
584
Le fret est affecté aux donneurs sur le corps Tom 2 pag
588
Jet est avarie grosse ilud pag 600 lamirauté ibM pag
597
SÉJOUR ET DE RADOUB frais de entrentils en avarie grosse?
607
FORME DE PROCEDER dans les contestations relatives aux assu Quid si le preneur sur le corps a été dispensé de rapporter le fret ibld
629
NAVIGATION Loi pour la sûreté de la navigation Tom pag 645 a la traite des noirs Tom 1 pag 642 Voycx aussi ordonnance
645
convenu ilnd Navires marchands ilnd
735
JUGE ne peut faire le commerce Tom 1 pag 100 Tom 1 pag 578
737
FIN DE LA TABLE DES MATIÈRES
738

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