Traité des collations et provisions des bénéfices, Volume 8

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1756
 

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Traité des collations et provisions des bénéfices, Volume 8
Jean Jacques Piales
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Abbé abus accordées actes ainfi anciens Antoine apel Arrêt audit auffi Auguftin avant avoient avoit ayant Bénéfices Bulle c'eft caufe Chanoines réguliers Chapitre charge collation Commanderie commun Confeil confentement conféquence confirmation Congrégation Cour de Rome Cures d'abus d'autres Décembre Déclaration défaut demande dépend difpenfe difpofition doit donner dudit effet établie état étoient étoit Evêques fans faveur fecond féculiers fera feront feul Février fimple foit fondement font forme fous Frere fuivant Grand-Confeil Janvier Jean jour jugé Juillet l'Abbé l'Arrêt l'Edit l'Eglife l'Evêque l'Ordre ladite ledit lefdits Lettres Patentes lieu Maifon maintenu Mandians Mars ment mois moyen n'eft nommé nullité obfervance obtenu ordonne Ordre Pape Parlement perfonne perpétuels peuvent pofféder poffeffion portant pourvu pouvoir Pré préfentée premier Prémontré Prieuré privilége procès provifions qu'un qualité réfignation réforme régle Religieux requête revenus révocation révoquer s'il Sainte Croix Septembre Sieur Statuts Supérieur Général tems tion titre Titulaire Vicaire VIII

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TitleTraité des collations et provisions des bénéfices, Volume 8
Traité des collations et provisions des bénéfices, Jean Jacques Piales
AuthorJean Jacques Piales
Published1756
Original fromOxford University
DigitizedNov 23, 2007
  
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