 | Universität Tübingen. Juristische Fakultät - 1869 - 494 halaman
...second; 2° Des dommages et pertes provenant du vice propre; 3° De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique;...d'hivernage, de quarantaine et de jours de planche. Art. 4. — Les risques de secours de tiers contre le navire assuré pour fait d'abordage sont à la... | |
 | G.-Denis Weil - 1879 - 572 halaman
...l'agrément de l'armateur ou de son représentant, et remplacé par un autre que par le second ; 6° de tous recours de tiers, chargeurs ou autres, notamment pour...chargement sur le pont, excès de charge, infraction de chartes parties, ou pour dommages ou empêchements causés dans les ports, rivières ou bassins, sauf... | |
 | Émile Cauvet - 1881 - 678 halaman
...De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique (3) ; 4° De tous frais d'hivernage, de quarantaine et de jours de planche (4) ; 5° De toutes les conséquences qu'entraînent pour le navire les faits quelconques du capitaine... | |
 | Edouard Petit - 1886 - 978 halaman
...l'agrément de l'armateur ou de son représentant » et remplacé par un autre que le second. « « 5° De toutes les conséquences qu'entraînent pour...capitaine ou de « l'équipage à terre. « 6° De tous recours des tiers, chargeurs ou autres, « notamment pour voie d'arrimage, chargement sur le «... | |
 | Lucien Marie de Valroger - 1886 - 584 halaman
...3° De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique (4); 4° De tous frais d'hivernage , de quarantaine et de jours de planche (5); 5° De toutes les conséquences qu'entraînent pour le navire les faits quelconques du capitaine ou... | |
 | 1888 - 792 halaman
...second; 2° Des dommages et pertes provenant du vice propn1 ; 3* De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique;...jours de planche ; 5° De toutes les conséquences qu'cntrainent pour le navire les faits quelconques du capitaine ou de l'équipage à terre; 6* De tous... | |
 | Daniel Danjon - 1914 - 712 halaman
...sur corps (art. 4), « les assureurs sont exempts... de toutes « les conséquences qu'en traînent pour le navire les « faits quelconques du capitaine ou de l'équipage à « terre ». « Seulement il est quelquefois délicat de déterminer si tel ou tel fait dommageable d'un capitaine... | |
 | 1914 - 1088 halaman
...; 2° Des dommages et pertes provenant du vice propre ; 3° De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique...jours de planche ; 5° De toutes les conséquences qu'entrafnent pour le navin; les faits quelconques du capitaine ou de l'équipage à terre : dommages... | |
 | 1905 - 1096 halaman
...second ; a° Des dommages et pertes provenant du vice propre; 3" De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique; 4° De tous frais d'hiveruase, de quarantaine et de jours de planche ; 5" De toutes les conséquences qu'cntrainent pour... | |
 | Julien Bonnecase - 1923 - 786 halaman
...la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un double métallique; 4° De Ions frais d'hivernage, de quarantaine et de jours de planche; 5° De toutes les conséquences qu'enlraîneut pour le navire les faits quelconques du capitaine ou de l'équipage a terre; 0° Ile... | |
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Des dommages et pertes provenant de vice propre ou de vétusté ; 3° De la piqûre des vers sur les parties du navire non protégées par un doublage métallique ; 4° De tous frais d'hivernage, de quarantaine et de jours de planche ; 5°... 
