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" ... avocats présents à la barre à renouveler leur serment professionnel. La Cour a donné acte à M. le Procureur Général de ce qu'il s'est conformé aux dispositions de l'article 34 du décret du 6 juillet 1810, et reçu de M"8 RENARD, BLONDEL,... "
De la condition sociale civile et juridique des sourds-muets - Page 68
by Edmond Falgairolle - 1901 - 69 pages
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Réforme pénale au XVIIIe siècle

E. Villard - 1882 - 72 pages
...reçu de M es BOULANGÉ , RENARD , DOYEN , LARCHER , LOMBARD , LAMBERT , GUTTON , VOLLAND , et CONTAL, avocats présents à la barre, membres du Conseil...le Premier Président, en conformité de l'article 55 du décret susdit. Etaient présents : MM. BALLOT-BEAUPRÉ, Premier Président, Officier de la Légion...
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L'organisation judiciaire en Lorraine sous Léopold et les réformes de ce ...

Luxer - 1883 - 36 pages
...Rogéville, Dictionnaire des ordonnances, verbo « Procureur », t. II, p. 369. RENARD, GUTTON et BLONDEL, avocats présents à la barre, membres du Conseil...dont la formule a été préalablement lue par M. le Président, en conformité do l'article 36 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier...
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La recherche de la paternité

Edgard Gegout - 1884 - 46 pages
...1810 et reçu de Mes DOYEN, LARCHER, LOMBARD, père, BOULANGÉ, RENARD, GUTTON, BLONDEL et CONTAL, avocats, présents à la barre, membres du Conseil...le Premier Président, en conformité de l'article 36 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier Président, Officier de la Légion d'honneur...
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Les institutions judiciaires de la ville de Toul avant sa réunion a la ...

A. Luxer - 1888 - 52 pages
...du 6 juillet 1810, et reçu de M" LARCHER, père, RENARD, DOYEN, LOMBARD, père, GUTTON et BLONDEL, avocats présents à la barre, membres du Conseil...l'article 35 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier Président, Commandeur de la Légion d'honneur, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique,...
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Les cahiers de la Lorraine aux États-généraux de 1789: discours

Edgard Gegout - 1889 - 52 pages
...décret du 6 juillet 1810, et reçu de M"8 RENARD, BLONDEL, A. LOMBARD père, et Paul LOMBARD fils, avocats présents à la barre, membres du Conseil...l'article 35 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier Président, Commandeur de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique,...
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Un procès littéraire en 1830: audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890

François-Edmond Paillot - 1890 - 48 pages
...et a reçu de Mes RENARD, BLONDEL, GUTTON et Paul LOMBARD, avocats présents à la barre, mem bres du Conseil de l'Ordre, le serment professionnel dont...l'article 35 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier Président, Commandeur de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique,...
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De l'abolition du servage

Louis Baradez - 1891 - 54 pages
...décret du 6 juillet 1810, et a reçu de M" 8 PIERROT, BLONDEL, RENARD, Paul LOMBARD, LARCHER père et GUTTON, avocats présents à la barre, membres...l'article 35 du décret susdit. Etaient présents : MM. SERRE, Premier Président, Commandeur de la Légion d'Honneur, Officier de l'Ordre de Léopold de Belgique,...
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Du style judiciaire

Hubert Obrin - 1893 - 58 pages
...de MM68 GUTTON, MENGIN, RENARD, E. LARGHER, père, XARDEL. A. LOMBARD, père, et P. LOMBARD, fils, avocats présents à la barre, membres du Conseil de l'Ordre, le serment professionel dont la formule a été préalablement lue par M. le Premier Président, en conformité...
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La satire moderne et la magistrature: discours

Henri Duhaut - 1894 - 48 pages
...1810, et reçu de MMes GUTTON, PIERROT, MENGIN, E. LARCHER, père, XARDEL, RENARD, et Ed. LACAILLE, avocats présents à la barre, membres du Conseil de l'Ordre, le serment professionel dont la formule a été préalablement lue par M. le Premier Président, en conformité...
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L'anthropologie criminelle et le roman: discours

Louis Baradez - 1895 - 46 pages
...et reçu de MMes BLONDEL, PIERROT, MENGIN, XARDEL, LARCHER, père, GUTTON, RENARD, et Paul LOMBARD, avocats présents à la barre, membres du Conseil de l'Ordre, le serment professionel dont la formule a été préalablement lue par M. le Premier Président, en conformité...
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