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Books Books 1 - 10 of 49 on Notre Ministre de l'agriculture, de l'industrie et des travaux publics est chargé....
" Notre Ministre de l'agriculture, de l'industrie et des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 3l décembre 1889. "
Procès-verbaux des séances du Congrès international de navigation intérieure ... - Page iii
1885 - 133 pages
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Recueil de lois, arrêtés, règlements, etc., concernant l ..., Volume 1

Mathias-Joseph Wolters - 1842
...dela Flandre Orientale, en date du 20 juillet 1837 , est approuvé. ART. 2. Notre ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles , le 13 décembre 1837. (Signe) LÉOPOLD. Par le roi : Le ministre des travaux publics , (Signé) NOTHOMB....
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Annuaire de l'Académie royale de Belgique, Volumes 8-11

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Science - 1842
...président , soit par le secrétaire perpétuel délégué à cet effet. Notre Ministre des Travaux Publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 22 décembre 1841. LÉOPOLD. Par le Roi : Le Ministre des Travaux Publics, L. DESMAISIÈRES. Pour copie...
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Annales des travaux publics de Belgique, Volume 1

Public works - 1843
...de ce jour : les retenues seront opérées à partir du 1" octobre 1841. Notre ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 30 septembre 1841. LÉOPOLD. PAU LE UOI : LE MINISTRE DES TRAVAUX PUBLICS, !.. DESMAISIÉRES. Fi Syplmil...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Hippolyte Desprez, Victor Rosenwald, A. Thoisnier Desplaces, Armand Fouquier - Europe - 1844
...qu'une fois par temaine, est réduit de 50 à 25 centimes par trimestre. , Notre ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 6 février 1 843. LÉOPOLD. Par le roi : lc miniilrc des travaux public$, L. DESHUZIKKES. ce mois,...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

A. Thoisnier-Desplaces, Charles-Louis Lesur, Hippolyte Desprez, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Armand Fouquier - Europe - 1844
...qu'un* ibis par semaine, est rédoit de 50 à 35 centimes par trimestre. . Notre ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le G février 1843. LÉOPOLD. Par le roi : Le ministre des travaux publics, L. DESUAIZICKES. AIII.I.IK...
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Pamphlets [including Arrêté de Concession Statuts, Prospectus, Directors ...

1846
...Dubois-Nihoul, par Notre arrêté du 18 juin 1842, est rendue définitive. * Notre Ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 22 juin 1845. ^ LÉOPOLD. Par le Roi : Le Ministre des travaux publics , A. DECHAMPS. OMOUNT Stanford...
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Annales des universités de Belgique, ou, Recueil contenant les lois ...

1846 - 16 pages
...être nommés, sur leur demande, conducteurs des mines de troisième classe. Notre Ministre des Travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles , le 7 seplembre 1844. LÉOPOLD. Par le Roi : TU JBtnwtfriel CUSCKHXA.NT DE L'ÉCOLE SPÉCIALE DES MINES...
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Annuaire de l'Académie royale de Belgique, Volumes 16-19

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Science - 1850
...Président, soit par le Secrétaire perpéluel délégué à cet effet. Notre Ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles , le 22 décembre 1841 . LEOPOLD. Par le Roi : Le Ministre des travaux public», L. DESMAIS1ÈRES. KB. Pour...
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Annuaire de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de ...

Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - Science - 1850
...Président , soit par le Secrétaire perpétuel délégué à cet effet. Notre Ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 22 décembre 1841 . LEOPOLD. Par le Roi : Le Miniitre det travaux pul ¡lie s, L. DESMAISIÈRES. NB....
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Eléments du droit public et du droit administratif en Belgique

1851
...à mesure que les vacances de places et les avancements le permettront. Notre ministre des travaux publics est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné" à Bruxelles, le 27 janvier i8SO. LÉOPOLD. Par le Roi : Le ministre des travaux publics, H. RoLm. MINISTÈRE DE LA...
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