Histoire de l'Algérie française: précédée d'une introduction sur les dominations carthaginoise, romaine, arabe et turque : suivie d'un précis historique sur l'empire du Maroc, Volume 3

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H. Morel, 1848 - Algeria
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Page 6 - Rien de tout cela. Les Arabes vous détestent parce que vous n'avez pas la même religion qu'eux ; parce que vous êtes étrangers, que vous venez vous emparer de leur pays aujourd'hui, et que demain vous leur demanderez leurs vierges et leurs enfants. Ils disaient à mon frère : « Guideznous, recommençons la guerre , chaque jour qui s'écoule consolide les chrétiens ; finissons-en tout de suite.
Page 293 - Milord , le retard mis par le gouvernement français à donner sur ses intentions ultérieures relativement à Alger des explications plus précises et plus officielles a causé ici une grande surprise. Les promesses de M. de Polignac à cet égard ont été si fréquentes et si positives, que le gouvernement de Sa Majesté ne peut comprendre encore les motifs d'un pareil délai. Il faut le dire, cette affaire commence à prendre une tournure fâcheuse et par éveiller des soupçons qui d'abord étaient...
Page 106 - Ce titre définitif ne pourra, en aucun cas, être contesté par les tiers. 28. Lorsqu'un jugement ou un arrêt rendu contre le domaine antérieurement à la présente ordonnance, et ayant acquis l'autorité de la chose jugée, aura attribué la propriété d'une terre à un particulier , ce jugement ou cet arrêt aura son plein et entier effet à l'égard de l'administration.
Page 105 - Le droit établi par le paragraphe 2 de l'article 18 est susceptible de transmission. Toutefois, le concessionnaire sera soumis aux mêmes conditions que le cédant. L'acte de transmission sera fait en 'la forme authentique, et la mutation ne donnera lieu à aucun droit d'enregistrement.
Page 103 - Ce procès-verbal mentionnera : le jour et l'heure où l'opération aura commencé ; la date des notifications faites conformément à l'art. 9 ; la présence ou l'absence des parties appelées ou intervenantes; le serment prêté par les experts ; le nombre et la durée des vacations; la situation et la contenance de la propriété , les bornes posées , et , au cas de contestation , les prétentions respectivement élevées. Le conseil du contentieux prononcera sur les contestations auxquelles...
Page 100 - Bouzarea , de la pointe Pescade et la partie de la commune de Hussein-Dey située sur la rive gauche de l'Arrach ; 2° la commune de Blidah, telle qu'elle a été délimitée par notre ordonnance du 29 octobre...
Page 96 - ... enfin la mise en valeur du territoire; pour arriver à l'impôt qui dégrèvera d'abord et finira par enrichir le trésor. La colonisation pourra s'opérer soit par les colons déjà établis en Algérie, soit par les colons nouveaux qui demandent la concession de terres à cultiver. Malheureusement l'état anarchique où se trouve la propriété rurale paralyse le bon vouloir des uns et des autres.
Page 293 - ... assurances verbales que vous avez reçues ; c'est un motif de plus pour insister sur une explication officielle. Si les projets du gouvernement français sont aussi purs que le prétend M. de Polignac, rien ne s'oppose, ce nous semble , à ce qu'il nous donne sur ce point une satisfaction complète. Il suffirait, pour cela , d'une déclaration courte et précise ; ce moyen...
Page 104 - ... Seront considérées comme dépendances de la maison, et comprises dans l'estimation qui en sera faite, les bâtisses utiles pour l'exploitation, jusqu'à concurrence d'une valeur de trois mille francs. Les mêmes conditions seront exigées pour les parcelles dont la contenance sera moindre de vingt hectares. Les concessionnaires seront tenus de remplir les conditions qui leur sont imposées dans le délai de cinq ans, à partir de leur mise en possession. Néanmoins, les constructions devront...
Page 108 - La même décision portera que , conformément à l'.irt. 5 de notre ordonnance du 21 juillet 1 :•> '»."> , l'administration sera tenue de délivrer à l'acquéreur dont le titre aura été annulé, lorsqu'il en fera la demande, un hectare de terre par chaque trois francs...

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