Histoire des institutions judiciaires et législatives de la Principauté de Neuchâtel et Valangin

Front Cover
Petitpierre, 1838 - Civil law - 247 pages
0 Reviews
 

What people are saying - Write a review

We haven't found any reviews in the usual places.

Selected pages

Common terms and phrases

Popular passages

Page liv - Les chevaliers, armés de toutes pièces, avec la lance , répée , la dague et le bouclier, étaient montés sur leurs chevaux de bataille; les...
Page xlii - ... institutions politiques. Eh bien ! Messieurs, voici comment un homme très-éclairé , un Hollandais qui connaît bien son pays et son histoire, voici comment M. Meyer parle des communes du moyen âge, et de leur influence sur la société moderne : Chaque commune , dit-il , devint un petit État séparé , gouverné par un petit nombre de bourgeois qui cherchaient à étendre leur autorité sur les autres , lesquels à leur tour se dédommageaient sur les malheureux habitants qui n'avaient pas...
Page 61 - Les poissons peuvent avaler , dans un espace de tems très-court, une très-grande quantité de nourriture ; mais ils peuvent aussi vivre sans manger pendant un trèsgrand nombre de jours , même pendant plusieurs mois, et quelquefois pendant plus d'un an. Nous ne répéterons pas ici ce que nous avons déjà dit sur les causes d'un phénomène semblable, en traitant des quadrupèdes ovipares et des serpens, qui quelquefois sont aussi plus d'un an sans prendre de nourriture. Les poissons dont les...
Page lxii - Rachembourgs qui remplissaient les fonctions de jurés. Celui qui voulait attaquer en justice une autre personne, la citait, en présence de témoins , pour se rendre aux plaids à jour fixe ou à tel jour que le comte indiquait. Il expliquait la causede sa demande.
Page xxvii - exempts, mais qu'au contraire ils jouissaient de la faveur la « plus distinguée et des plus grands avantages '. » Dans un pareil état de choses, on le conçoit, le nombre des petits propriétaires indépendants devait diminuer incessamment.
Page lxviii - Missatica convertis eu duchés également hérédilairei et formant uno nouYelle espèce de souveraineté ( i ) ; les vassaux séparés de la masse du peuple et ayant cessé d'être les hommes de la nation ou du Roi pour n'appartenir qu'à leur Seigneur, et par conséquent aussi peu intéressés à la tenue des plaids qu'indépendans de leur autorité; tout enfin concourut à rendre nécessaire un grand changement dans l'ordre judiciaire. Ce changement se préparait depuis longtems (a).
Page lxii - Il expliquait la causede sa demande. Le défendeur comparaissant proposait ses moyens. Lorsqu'il faisait défaut, il était cité de nouveau jusqu'à trois fois, avec une augmentation d'amende pour chaque défaut, et cette amende était partagée entre le comte et le demandeur. Lorsqu'il avait déduit ses défenses, le demandeur s'adressait aux hommes libres qui assistaient aux plaids et les interpellait de dire la loi aux parties, et les juges rendaient leur jugement (a).
Page lxx - Mayer, de n'être jugés que par leurs pairs , les vassaux obtinrent que le seigneur ne ferait autre chose dans sa cour que de sanctionner le jugement rendu par les plaids...
Page xxxv - La place n'est bientôt envisagée que comme un revenu annuel, et de là à la vénalité des charges, à donner en fief de simples revenus en argent ou en nature , des sommes fixées, des prestations en denrées, des dîmes...
Page lxxxvii - ... que par des magistrats , qui devaient être payés en argent ou en considération; ce qui avait été un devoir onéreux, commun à tous , fut changé en charge honorifique et lucrative pour un petit nombre; et tout ce qui tient à l'administration de la justice se ressentit de ce changement...

Bibliographic information