Recueil des actes, titres et memoires, concernant les affaires du clerge de France (etc.): Contenant ce qui concerne les Assemblees du Clerge. Les differents departemens. Les Receveurs et les Bureaux des decimes. Les droits et fonctions des Agens generaux du Clerge; et les deliberations pour la conservation de ses Archives. 8

Pierre Lemerre

Simon, 1721

Contents

• Les Receveurs generaux provinciaux diocefains: 1
• Reglement des Affemblées du Clergé tant generales que provinciales: 21
• Reglement fait par lAſſemblée generale de 1625 touchant les Agens: 53
• Reglement pour les députations aux Aßemblées generales du Clergé: 87
• Lettres patentes du Roi Henry III du 19 Avril 1576 confirmatives: 99
• CHAPITRE SECOND: 101
• De la préféance dans les Aſſemblées du Clergé entre les Députez: 147
• Des Preſidens des Affemblées generales du Clergé de France: 181
• De la feance diftinction données par les Affemblées du Clergé: 205
• Des pouvoirs de la Jurifdiction des Aßemblées generales du Clergé: 225
• Arrêt du Confeil dEtat du 4 Août 1635 portant que lAffemblée: 245
• 4: 257
• Affaire concernant les droits prétendus par le Receveur alternatif: 301
• Conteftations entre le Clergé de Caftres le Chapitre de Saint Pons: 313
• Arrêt du Confeil dEtat du Roi du 19 Juillet 1699 qui renvoie à lAſ: 345
• Arrêt du Confeil dEtat du Roi du 23 Otobre 1699 qui renvoie à lAf: 365
• Si les Députez doivent opiner par tétes ou par Provinces 380: 381
• Des procurations qui font données par les Provinces ecclefiaftiques à leurs: 389
• Des Juges de la validité des procurations données par les Provinces: 409
• On a propofe dans differentes Aſſemblées sil convient sil eft en leur: 423
• Des Prieres qui font ordonnées par les Affemblées generales du Clergé: 433
• Du ferment que les Députez aux Affemblées generales prétent dans: 435
• Des Prieres recommandées dans tous les diocefes du Roïaume à lou: 449
• pendant lAffemblée: 463
• Si les Affemblées accordent aux heritiers des Députez qui meurent pen: 499
• Des Prieres faites par le Clergé affemblé pour rendre graces à Dieu: 545
• Des Promoteurs des Secretaires des Affemblées generales: 557
• Reglement pour la convocation tenuë des Aſſemblées generales: 569
• Des ceremonies qui ont été obſervées dans la reception des Aſſem: 577
• Du nombre choix qualitez privileges des Députez qui com: 609
• 614: 613
• Lequel des Commiffaires prefente la Lettre du: 615
• Assemblée tenue en 1625: 639
• Affemblée tenue en 1655: 651
• Affemblée convoquée en 1665: 681
• Obfervations fur quelques contrats qui paroiffent demander: 693
• De la forme des cahiers que les Affemblées du Clergé prefentent au Roi: 707
• Du tems de la convocation des Aſſemblées generales du Clergé page 708: 709
• DES formalitez obfervées dans les convocations des Aſſemblées: 737
• TITRE: 751
• Reglement fait par les Syndics Députez generaux du Clergé de Fran: 769
• Edit du Roi Henry III du 5 Decembre 1582 portant reglement à: 781
• Arrêt du Confeil dEtat du 27 Octobre 1599 portant reglement: 807
• Diverfes questions fur le département de 1516 dans lesquelles on expli: 825
• Si on peut impofer aux decimes ordinaires les benefices qui ne font: 839
• Anciens départemens generaux dans leſquels on a reglé ce: 855
• Département fait en lAſſemblée tenuë en 1621 fur lequel on impofe: 903

Bibliographic information

• Title: Recueil des actes, titres et memoires, concernant les affaires du clerge de France (etc.): Contenant ce qui concerne les Assemblees du Clerge. Les differents departemens. Les Receveurs et les Bureaux des decimes. Les droits et fonctions des Agens generaux du Clerge; et les deliberations pour la ...; Volume 1; Volume 8 of Contenant ce qui concerne les Assemblees du Clerge. Les differents departemens. Les Receveurs et les Bureaux des decimes. Les droits et fonctions des Agens generaux du Clerge; et les deliberations pour la conservation de ses Archives; Recueil des actes, titres et memoires, concernant les affaires du clerge de France (etc.): Contenant ce qui concerne les Assemblees du Clerge. Les differents departemens. Les Receveurs et les Bureaux des decimes. Les droits et fonctions des Agens generaux du Clerge; et les deliberations pour la conservation de ses Archives, Pierre Lemerre; Volume 8 of Recueil des actes, titres et memoires, concernant les affaires du clerge de France
• Author: Pierre Lemerre
• Contributor: ... fils Lemerre
• Publisher: Simon, 1721
• Original from: Austrian National Library
• Digitized: Jun 12, 2012