Annuaire de l'Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique, Volume 54

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Palais des Acadeḿie, 1888 - Science
 

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Page 395 - Législation criminelle de la Belgique, ou Commentaire et Complément du Code pénal belge, tirés, savoir : le Commentaire, des Exposés des motifs, des Rapports faits...
Page 234 - CORRESPONDANCE DE GUILLAUME LE TACITURNE, prince d'Orange, publiée pour la première fois; suivie de pièces inédites sur l'assassinat de ce prince et sur les récompenses accordées par Philippe II à la famille de Balthazar Gérard. 6 volumes grand in-8°.
Page 87 - Saint-Nicolas (Waes), a fondé, par testament, un prix perpétuel de dix mille francs, destiné a être décerné tous les cinq ans à « celui qui aura fait le meilleur ouvrage ou la meilleure invention pour améliorer la position matérielle ou intellectuelle de la classe ouvrière en général sans distinction.
Page 155 - ART. 2. — Notre Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 11 février 1880.
Page 121 - ART. 5. Le jury chargé d'apprécier la capacité des concurrents et de juger le concours est composé de sept membres. Trois de ces membres sont désignés par la Classe des beauxarts de l'Académie royale de Belgique parmi les académiciens appartenant à la section de musique. Les quatre autres sont nommés par Nous, sur la proposition de Notre Ministre de l'intérieur.
Page 101 - Sur la proposition de Notre Ministre de l'Intérieur et de l'Instruction publique, Nous avons arrêté et arrêtons : ART. 1er.
Page 397 - Histoire du droit de chasse et de la législation sur la chasse en Belgique, en France, en Angleterre, en Allemagne, en Italie et en Hollande, par A.
Page 234 - Lettre à MM. les questeurs de la chambre des représentants sur les documents concernant les anciennes assemblées nationales de la Belgique, qui existent dans les archives de Simancas et dans les bibliothèques de Madrid; par M.
Page 479 - Les résolutions sont prises à la majorité absolue des suffrages; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Il est tenu procès-verbal des délibérations ; les procès-verbaux font mention des membres qui ont assisté à la séance.
Page 106 - le contravention à l'article précédent, le propriétaire sera condamné à une amende calculée à raison de cinq cents francs au moins et de quinze cents francs au plus par hectare de bois défriché, et en outre à rétablir les lieux en nature de bois dans le délai qui sera fixé par le jugement et qui ne pourra excéder trois années.

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