Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books 1 - 10 of 88 on Roi de France et de Navarre, « A tous présens et à venir, salut..
" Roi de France et de Navarre, « A tous présens et à venir, salut. "
Über Posten und Post-Regale - Page 84
by Wilhelm Heinrich Matthias - 1832
Full view - About this book

Histoire du Canal de Languedoc

Pierre-Paul Riquet Baron de Bonrepos - Canal du Midi (France) - 1805 - 398 pages
...septième jour d'octobre mil six cent soixante-six. Signé , BECHAMEIL. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous présens et à venir , SALUT. Nous étant fait représenter en notre Conseil royal notre édit du présent mois d'octobre , par lequel...
Full view - About this book

Histoire du Canal de Languedoc: redigée sur les pièces authentiques ...

1805 - 399 pages
...septième jour d'octobre mil six cent soixante-six. Signé, BECHAMEIL. LOUIS , par la grace de Dieu , roi de France et de Navarre ; A tous présens et à venir , SALUT. Nous étant fait représenter en notre Conseil royal notre édit du présent mois d'octobre, par lequel,...
Full view - About this book

Mercure de France, Volume 65

1815
...janvier. — La Gazette Officielle a publié J'ordonnance suivante : Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre , A tous présens et à venir , salut : Sur le compte qui nous a été rendu que plusieurs facultés des lettres et des sciences organisées...
Full view - About this book

Affiches, annonces judiciaires, avis divers du Mans, et du Département de la ...

Le Mans (France) - 1816
...renvoyés au numéro suivant. Extrait de la GJZETTE OFFICIELLE. LOI. LOUIS , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre» A tous présens et à venir , salut : Le traité de paix conclu à Paris le 20 novembre i8i5, entre non« cl les puissances alliées ,...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

Maritime law - 1829
...pénales militaires. Au château de Saint-CIoud, le 15 Juillet 1829. CHARLES, par la grâce de Dieu , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE; A tous présens et à venir , SALUT. Nous avons proposé, les Chambres ont adopté, NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit: ART. I...
Full view - About this book

L'Abeille américaine, Volume 6

1818
...n'a guères que cent an» de date. (2) Epitome historu jacrt. LOI. LOUIS, PAR LA GRACE DE DlEU , Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, A tous présens et à venir , salut : Nous avons proposé , les chambres ont adopté , nous avons •rdonné et ordonnons ce qui suit :...
Full view - About this book

Recueil chronologique des réglemens forestiers: contenant les ordonnances ...

Jacques Joseph Baudrillart - 1821
...IV, St¿r le Fait des Chasses, et le Port d'Arquebuses. De juillet 1607. HEÎTRT, par la grâce de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous présens et à venir , 'Salut. Encores que les feus Rois nos prédécesseurs, et Nous . depuis nostre advenement à la Couronne, ayous...
Full view - About this book

Précis historique des négociations entre la France et Saint-Domingue: suivi ...

Jean Baptiste Guislain Wallez - France - 1826 - 488 pages
...roi. Le vicomte de FONTANGES. ESMANGART. NJ. IV. ORDONNANCE DU ROI. Louis, par la grace de Dieu, roi de France et de Navarre. A tous présens et à venir , Salut. Depuis notre retour en France, tous nos soins, après avoir conclu la paix, ont été employés à...
Full view - About this book

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

Maritime law - 1827
...Code » fortstitr. Au château de Saint-CIoud, le 6 Juin 1827. CHARLES, par la grâce de Dieu, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE, A tous présens et à venir, SALUT. Nous avons proposé , les chambres ont adopté , Nous AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ARTICLE...
Full view - About this book

Code forestier, conféré avec la législation et la jurisprudence ..., Volume 2

L. Gagneraux - 1827 - 847 pages
...XIV, SUR l£ FAIT DES EAUX ET FOl1ÈTS DU MOIS D'AOÛT l6ÔO, (j). Lou1s , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre : A tous présens et à venir, salut. Quoique le désordre qui s'était glissé dans les Eaux et forêts Je notre royaume , fût si universel...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download PDF