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" Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement que le plaideur allât solliciter ses juges, mais encore qu'il leur fit de menus cadeaux de simple politesse, qu'il leur offrit des épices... C'était là une offrande purement volontaire et... "
Mémoires de l'Académie impériale des sciences, lettres et arts d'Arras - Page 227
1903
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Départment de l'Aube: Cahiers de doléances du bailliage de Troyes ..., Volume 1

Jules-Joseph Vernier - Aube (France) - 1909 - 788 pages
...sur toutes les productions du royaume sous la dénomination d'impôt territorial en nature ; (') « Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement...simple politesse, qu'il leur offrit des épices... C'était là une offrande purement volontaire et de valeur insignifiante. Mais, dès le commencement...
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Départment de l'Aube: Cahiers de doléances du bailliage de ..., Volume 2, Part 1

Jules-Joseph Vernier - Aube (France) - 1909 - 782 pages
...sur toutes les productions du royaume sous la dénomination d'impôt territorial en nature ; (') a Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement...menus cadeaux de simple politesse, qu'il leur offrit dos épicet... C'était là une offrande purement volontaire et de valeur insignifiante. Mais, dès...
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Département de l'Aube: Cahiers de doléances du bailliage de Troyes ..., Volume 1

Jules-Joseph Vernier - Aube (France) - 1909 - 786 pages
...sur toutes les productions du royaume sous la dénomination d'impôt territorial en nature ; (') « Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement...allât solliciter ses juges, mais encore qu'il leur fît de menus cadeaux de simple politesse, qu'il leur offrît des épices... C'était là une offrande...
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De l'organisation judiciaire en Haïti

Joseph Justin - Civil procedure - 1910 - 276 pages
...héritage du régirnecolonial. Ce système, comme on sait, avait été admis dans l'ancienne France. « Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement...leur offrit des épices. On appelait ainsi, encore au XVIII ° siècle, des espèces de bonbons épicés que nos aïeux aimaient à manger pour s'exciter...
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Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de ...

Adhémar Esmein, Robert Génestal - Law - 1925 - 818 pages
...dégagea de certains germes, qui, probablement, sans la vénalité, ne se seraient point développés. Les anciennes mœurs judiciaires admettaient non seulement...allât solliciter ses juges, mais encore qu'il leur fît de menus cadeaux de simple politesse, qu'il leur offrît des épices (277). On appelait ainsi,...
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